Section ZA – Saint-Ouen-le-Brisoult

Parcelles

• Parcelle 18,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 1900 Route de la Gourbe1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 1888 Route de la Gourbe5 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 317 Allée de la Blanchetière9,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 138 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 149,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 154 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 1516 Route de la Gourbe2 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 101 Allée de la Bermondière3 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 189 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 203,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 233,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 245,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 213 Chemin de la Haute Herbelais7 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 287 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 295,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 303,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3114,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 327 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 304 Chemin de la Haute Herbelais1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 341 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 49 Cour de la Pierre de Sable2 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 46 Cour de la Pierre de Sable3 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 64 Chemin de la Haute Herbelais (+1)2 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4018 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).