Section D – Saint-Ouen-le-Brisoult

Parcelles

• Parcelle 91920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 921 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 41 Sentier du Bas Vaugeois1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 941 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 955 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 94 Cour du Château5 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97 – 46 Sentier du Haut Vaugeois (+1)3 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 981 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 992 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1007 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1023,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1033,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1043 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1053,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109400 m²N (N)
• Parcelle 1103,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12014,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).