Section ZD – Sainte-Marie-la-Robert

78 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1 Route de la Petite Bissonnière780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 1 Impasse de l'Entreprise970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 7 Impasse du Marronnier1 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 3 Impasse des Castors96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 3 Chemin de l'Être du Bois (+1)535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 5 Chemin de l'Être du Bois940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 2 Chemin de l'Être du Bois300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 4 Impasse des Castors71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 9 Impasse des Castors70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 5 Impasse des Castors92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 4 Chemin de l'Être du Bois130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 6 Chemin de l'Être du Bois111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1 Chemin de l'Être du Bois88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 2 Impasse des Castors488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 7 Impasse des Castors433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 3 Route des Robertois9 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 5 Impasse du Marronnier336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 3 Impasse du Marronnier235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1 Impasse du Marronnier709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 5 Route des Robertois4 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 1 Impasse des Chouettes3 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 3 Route de la Petite Bissonnière1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1198,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)