Section B – La Coulonche

451 parcelles

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Parcelles

Parcelle 43 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 48 Route du Vivier642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 34 Route du Vivier140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 60 Route du Vivier360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 138 vivier980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 662 Route du Moulin6 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 662 Route du Moulin2 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 548 Route du Moulin (+1)3 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 362 Route du Moulin1 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 238 Route du Moulin105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 238 Route du Moulin170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 238 Route du Moulin635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 332 Route du Moulin570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 238 Route du Moulin2 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 200 Route du Moulin580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 307 Route du Moulin5 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 433 Route du Moulin1 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 433 Route du Moulin1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1487 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1517 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1539 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1558 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1578 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1689 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1714 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1748 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1888 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 81 Impasse de la Penlière950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 119 Impasse de la Penlière136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 119 Impasse de la Penlière3 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 119 Impasse de la Penlière144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 119 Impasse de la Penlière592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 119 Impasse de la Penlière232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2084 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2099 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2109 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2129 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2136 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 95 Impasse de la Penlière252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 81 Impasse de la Penlière817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 81 Impasse de la Penlière58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 81 Impasse de la Penlière85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 81 Impasse de la Penlière97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 116 Route du Chemin de Messei96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 488 Rue des Ecoles (+1)2 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2767 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 317 Route du Chemin des Roches195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2889 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2975 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 358 Rue des Ecoles (+1)403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 328 Rue des Ecoles352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3213 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 49 Impasse de la Rondelliere5 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3396 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3405 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3419 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3424 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3483 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3683,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 138 vivier75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3762 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3795 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 78 Route du Chemin de Messei192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 157 Route du Chemin des Roches1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3955 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4204 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4363 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4437 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 81 Impasse de la Penlière60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 81 Impasse de la Penlière476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4515 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4617 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 52 route du vivier90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 77 Rue du Saussy55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 63 Rue du Saussy152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 236 Route du Chemin des Roches1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 510 Rue des Ecoles (+3)1 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5036 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5122 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5144 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5185 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 130 Route d’Andaine1 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5263,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 40 Route du Chemin des Roches299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 25 Route du Chemin des Roches657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 200 Route du Vivier1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5412 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5432 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5455 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 461 Impasse du Vallon3 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 495 Route de la Robinette1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 86 Route d’Andaine6 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 119 Impasse de la Penlière1 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 226 Rue des Ecoles930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 81 Impasse de la Penlière248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 81 Impasse de la Penlière2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 81 Impasse de la Penlière611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 230 Route du Chemin des Roches1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5774 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 507 Impasse du Vallon1 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 433 Route du Moulin8 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5812 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5822 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5832 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 483 Route de la Vieille Verrerie1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 1018 Route d’Andaine (+1)1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5887 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 648 Rue des Ecoles1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 632 Rue des Ecoles1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6351,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6375 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6387 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 638 Impasse du Vallon192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6473 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6486 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6514 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 9 Impasse de la Rondelliere1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 – 349 Route du Chemin des Roches4 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 – 122 Rue des Ecoles (+1)2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6621 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 88 Impasse de la Rondelliere1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 104 Impasse de la Rondelliere1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6683 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6704 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6776 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6822 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 – 261 Route du Vivier494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6872 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 332 Route du Moulin1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 238 Route du Moulin683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6941 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 250 Rue des Ecoles927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 617 Impasse du Vallon885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 627 Impasse du Vallon623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7032 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7042 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 185 Route du Moulin1 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7122 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 81 Impasse de la Penlière309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 81 Impasse de la Penlière251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 95 Impasse de la Penlière130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 95 Impasse de la Penlière213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 81 Impasse de la Penlière447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7221 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7255 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7292 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7312 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)