Section ZC – Coulmer

20 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1491 Route des Portes2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 492 Impasse de la Petite Cour (+1)4 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 176 Chemin des Tilleuls6 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 1101 Route des Portes4 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 86 Impasse du Puits Gonord462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 31 Impasse du Puits Gonord (+1)4 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)