Section K – Athis-Val de Rouvre

231 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1168 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1197 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1265 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1279 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1288 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1318 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 10 La Levrie4 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1488 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1497 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1569 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1575 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1598 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1619 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1656 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1668 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1678 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1686 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1743 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1919 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 978 la Morinée8 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2075 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2088,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2099 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2125 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2135 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2145 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2156 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2346 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2355 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2366,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1250 la Morinée231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2725 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2744 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2845 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2977 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 251 La Lissandrée1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3266 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3276 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3329 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 358 La Lissandrée1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 452 Lieu Dit les Clos5 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3775 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 390 La Lissandrée3,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4069 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4125 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4384 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 1224 la Morinée7 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 1142 la Morinée3 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 213 La Lissandrée1 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4553 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4695,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4744 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4812 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4846,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4867,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)