Section F – Athis-Val de Rouvre

270 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1197 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1535 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1566 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1604,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 110 Lieu Dit les Aunais Billebos5 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1865 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1877,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1999 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2088 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2119 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2167,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2187,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 17 La Motte (+1)2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2625 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2665 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 9 La Basse-bordee4 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2768 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2788 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2858 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 1 La Quedaillere1 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3078 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3094,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3124,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3133,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3159 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 1 Lieu Dit les Aunais Billebos4 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 99 Lieu Dit la Guesnonniere1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 205 Lieu Dit les Aunais Billebos86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4016 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4038 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4056 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4086,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4146,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4218 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4232 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4253 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4333 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 252 Lieu Dit la Guesnonniere1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4436 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4447 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4512 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4528 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4533 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4568 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 140 Lieu Dit la Guesnonniere1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4632 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4645 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 220 Lieu Dit la Guesnonniere1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 178 Lieu Dit la Guesnonniere1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4692 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 155 Impasse des Aunais Billebos1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4783 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 300 La Motte3 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4867 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4904 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4912 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4927 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4942 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4998 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 350 La Retoudiere Athis (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5093 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)