Section A – Athis-Val de Rouvre

419 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 170 Planquivon575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1169 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 8 Chenneviere-sur-les-Vallee8 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 17 Lieu Dit la Butte a Pou2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2008 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 7 Lieu Dit les Vaux de Vère632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2365 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2405 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 135 Chemin de la Butte410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2608 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 150 m²N (N)
Parcelle 2621 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2639 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3056 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3068 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3165 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3319 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3325 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3413 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3644,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3675 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3699 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3737 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3747 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3759 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 17 La Masure2 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3824 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3835 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3848 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3855 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3874 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3903 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3936 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3955 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4783 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4795 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4807 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4814 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 201 Chemin du Petit Fief1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5094 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5103 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5115 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5122 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5133 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5153 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5164 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5172 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5194 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5207 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5224 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5272 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5308 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5314 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5344 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5388 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 14 les Avenages120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5483 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5713 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6163 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 348 La Masure692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6235 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6249 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6342 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6505 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 25 La Planche à l'Ane2 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6664 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67423 m²A (A)
Parcelle 67587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67666 m²A (A)
Parcelle 677594 m²A (A)
Parcelle 6791 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6877 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6883 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6973,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7122 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7163 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7254 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7404 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7542 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7557 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7674 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7691 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7748 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7753 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7789 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7795 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7881 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8303 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8311 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8321,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8334 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8461 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8493 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8513 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8528 005 m²N (N)
Parcelle 8531 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8555 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8731 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8746 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8751 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8773 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8784 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8803 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 – 5 Lieu Dit les Vaux de Vère1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8985 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9224 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9272 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 – 129 Impasse des Avenages410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9292 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 – 298 Lieu Dit la Butte a Pou3 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9325 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 – 467 La Masure5 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934 – 276 La Masure2 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9441 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9463 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9572,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9601 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 – 130 Chemin de la Butte729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 – 7 Chemin de la Butte2 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9915 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 – 284 Lieu Dit la Butte a Pou1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 – 126 Chemin de la Butte6 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005 – 522 La Masure835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10071 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10093 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10101 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 – 150 Impasse des Avenages97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10146 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10161 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10196 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1020160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10211 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10237 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10254 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 – 52 les Avenages2 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10301 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10319 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)