Section C – Sermaize

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 17 Rue de la Croisette944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 13 Rue de la Croisette1 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 11 Rue de la Croisette5 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 1 Rue de l'Eglise1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 2 Rue de la Fontaine416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 4 Rue de la Fontaine1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 6 Rue de Noyon420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 2 Rue de la Vignette3 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 32 Rue de la Fontaine1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 1 Rue de Noyon1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2205 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 2 Rue de Beaurains536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 4 Rue des Tilleuls561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 2 Rue des Tilleuls478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 1 Rue des Lauriers606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 3 Rue des Lauriers466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 5 Rue des Lauriers500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 4 Rue de Beaurains550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 10 Rue de Noyon695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 33 Rue de Noyon1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 14 Rue de Noyon622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 18 Rue de Noyon447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 12 Rue de l'Eglise853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 3 Rue de Beaurains7 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 27 Rue de la Fontaine1 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 2 Rue du Frêne1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 9 Rue de Noyon1 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 2 Rue des Lauriers333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 15 Rue de l'Eglise1 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 40 Rue de Noyon223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 4 Rue de Noyon662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 10 Rue de la Fontaine1 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 8 Rue de la Fontaine1 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 6 Rue de la Fontaine1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 10 Rue de Beaurains968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 8 Rue de Beaurains1 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 2 Rue des Lauriers1 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 32 Rue de la Vignette1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 1 bis Rue du Frêne539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 35 Rue de la Fontaine712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 5 Rue de la Croisette5 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 34 Rue de Noyon2 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 1 Rue des Rosiers363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 4 Rue des Lauriers1 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 3 Rue des Rosiers860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 30 Rue de la Vignette1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 12 Rue de Noyon670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 3 Rue du Frêne1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 20 Rue de Noyon1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 6 Rue des Lauriers730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3745 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 4 bis Rue de la Fontaine975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 6 bis Rue de Beaurains875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 20 Rue de la Croisette2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 2 Rue des Lauriers125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 7 Rue des Rosiers1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4134 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 3 Rue de Noyon638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)