Section A – Pouilly

249 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1152 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1258 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 30 Pouilly (+1)293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 34 Pouilly (+1)563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 1 Rue de la Croix Masselin (+1)735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 19 Pouilly (+1)691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 11 Pouilly1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 21 Pouilly (+1)1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 25 Pouilly (+1)202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 41 Rue Principale929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 26 Pouilly102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 55 Pouilly (+2)1 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 30 Rue Principale828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 28 Pouilly144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 1 Rue de l'Ecole777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 40 Pouilly (+1)312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 41 Pouilly (+1)706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 13 Rue de l'Ecole (+1)696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 27 Rue de l'Ecole243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 29 Rue de l'Ecole311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2164 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 8 Les Communes (+1)730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Rue de l'Ecole3 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2389 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2594 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2639 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26529,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26614,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2685 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 38 Rue de Bléquencourt827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2767 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27811,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 29 Pouilly118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 9 Rue Principale (+1)464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 17 Pouilly37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 2 Rue de la Croix Masselin523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 16 Pouilly392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 42 Pouilly (+1)390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 32 Pouilly (+1)1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38228,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3923 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 23 Rue de l'Ecole1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 19 Rue de l'Ecole (+1)1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 64 Pouilly (+1)981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41614,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 51 Pouilly245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4262,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 21 Rue de l'Ecole982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 66 Pouilly894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 18 Rue de Bléquencourt802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 63 Pouilly837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 58 Pouilly838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 56 Pouilly804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 59 Pouilly831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 62 Pouilly (+1)616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 61 Pouilly (+1)600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 2 Rue de Bléquencourt (+1)702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 4 Rue de Montoisel1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 70 Pouilly (+1)684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 6 Rue de Bléquencourt905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 8 Rue de Bléquencourt909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4703 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 15 Rue Principale815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 1 bis Rue Principale4 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 5 Allee du Chateau379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 33 Rue Principale2 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 23 Rue Principale1 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 6 Les Communes1 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 12 Pouilly486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 10 Rue de la Croix Masselin99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 8 Rue de la Croix Masselin84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5202 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 6 Rue de Montoisel2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52328,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 1 ter Rue de la Croix Masselin (+1)1 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 1 bis Rue de la Croix Masselin1 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 37 bis Rue Principale1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 37 Rue Principale590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 20 ter Rue de Bléquencourt632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 2A Rue de la Croix Masselin (+1)704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5363 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5373 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5412 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5443 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54517,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 10 Pouilly (+2)1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)