Section AC – Pont-l'Évêque

Parcelles

• Parcelle 22 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 255 Rue Calvin354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 221 Rue Calvin1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 195 Rue Calvin982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 173 Rue Calvin1 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 167 Rue Calvin982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 2 Rue de l'Eglise1 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 174 Rue Calvin706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 164 Rue Calvin651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 146 Rue Calvin551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 98 Rue Calvin1 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 46 Rue Calvin645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 144 Le Marais Ferneux (+1)908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 158 Le Marais Ferneux (+1)963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 184 Le Marais Ferneux (+1)1 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 210 Le Marais Ferneux (+1)1 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 242 Le Marais Ferneux (+1)985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 266 Le Marais Ferneux (+1)985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 286 Rue du Marais Ferneux1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 347 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 354 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 361,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 379 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 386 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 409 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 415,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 441 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 509 – 114 Le Marais Ferneux (+1)958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 510 – 94 Le Marais Ferneux (+1)856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 512 – 36 Rue de l'Eglise773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 513 – 134 Rue Calvin690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 514600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 517560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 518596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5239 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 524800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 525 – 22 Rue de l'Eglise731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 526 – 4 Passage les Coquelicots (+14)4 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 527 – 4 Passage les Iris (+16)6 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 529 – 49 Rue de l'Eglise (+1)708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 531316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).