Section D – Montreuil-sur-Brêche

251 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 443 Rue de Clermont1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 49 Rue du Pont Maréchal827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 514 Rue du Cayen (+1)690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 470 Rue du Cayen1 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 431 Rue du Cayen638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 367 Rue du Cayen (+1)338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 356 Rue du Cayen (+1)1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 342 Rue du Cayen1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 343 Rue du Cayen1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 313 Rue du Cayen720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 301 Rue du Cayen156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 293 Rue du Cayen775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 225 Rue du Cayen2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 143 bis Rue de Clermont (+1)338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 213 Rue de Clermont430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 219 Rue de Clermont3 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1946 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 111 Rue du Pont Maréchal1 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2028 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21619,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21711,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 5 Le Parc9,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2304 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2929 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2945 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29517,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2976,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 240 Rue du Prieuré (+1)1 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 208 Rue de l'Abbaye (+2)849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 108 Rue du Prieuré1 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 80 Rue du Prieuré785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 40 Rue du Prieuré738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3244 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 134 Rue de Clermont323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3273 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 212 Rue de Clermont484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 207 Rue de l'Abbaye3 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 224 Rue de Clermont625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 238 Rue de Clermont297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 254 Rue de Clermont652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3418 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 276 Rue de Clermont761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 306 Rue de Clermont752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 358 Rue de Clermont389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Rue du Quesnel (+3)90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 23 Rue du Quesnel (+1)889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 452 Rue de Clermont605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 77 Rue du Quesnel816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 99 Rue du Quesnel (+1)289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 77 Rue du Quesnel Aubry590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 99 Rue du Pont Maréchal945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 58 Rue de Clermont251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 191 Rue de Clermont501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 66 Rue du Prieuré1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 269 Rue du Cayen1 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 245 Rue du Cayen1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38010 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3815,9 haA (A)
Parcelle 38233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 181 Rue de Clermont2 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 275 Rue de Clermont1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 295 Rue de Clermont1 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3953 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 247 Rue de Clermont1 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4106 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 409 Rue du Cayen826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 419 Rue du Cayen1 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42213,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 507 Rue du Cayen662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 501 Rue du Cayen (+1)314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4437 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)