Section B – Épineuse

253 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5001 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 13 Rue Caboche390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 11 Rue Caboche570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 9 Rue Caboche576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 4 Rue Caboche522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 2 Rue Caboche473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 17 Rue Caboche575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 19 Rue Caboche210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 19 Rue Caboche620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 23 Rue Caboche370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 25 Rue Caboche460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 27 Rue Caboche818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 9 Rue Spuller532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 11 Rue Spuller465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 13 Rue Spuller703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 15 Rue Spuller540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 17 Rue Spuller735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 17 Rue Spuller743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 19 Rue Spuller657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 5 Rue de Favières759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 5 Rue de Favières160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 3 bis Rue de Favières318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 21 Rue Spuller714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 1 Rue de Favières556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 24 Rue Spuller960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 26 Rue Spuller760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5564 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 18 Rue Nicolas Dubus360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 16 Rue Nicolas Dubus565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 12 Rue Nicolas Dubus541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 5 Rue Nicolas Dubus645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 3 Rue Nicolas Dubus662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 15 Rue Nicolas Dubus235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 15 Rue Nicolas Dubus720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 15 Rue Nicolas Dubus473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 4 Rue Armand Barbès963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 5 Rue Armand Barbès450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 3 Rue Armand Barbès1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 1 Rue Armand Barbès390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 2 Rue Gambetta235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 4 Rue Gambetta625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 – 10 Rue Gambetta230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 12 Rue Gambetta958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619 – 2 Rue Nicolas Dubus800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6242 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 13 Rue Gambetta495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 – 11 Rue Gambetta680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 9 Rue Gambetta322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 9 Rue Gambetta520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 18 Rue Gambetta1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6373 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 26 Rue Gambetta149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 6 Rue de Favières1 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 14 Rue Nicolas Dubus387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 – 6 Rue Caboche165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 – 8 Rue Caboche340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 7 Rue Nicolas Dubus618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 – 20 Rue Spuller301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760 – 16 Rue Spuller (+1)459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7611 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7622 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768 – 15 Rue Caboche460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 – 5 Rue Caboche464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 – 5 Rue Spuller3 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7801 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 – 1 Rue de Favières209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 – 3 Rue de Favières504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 – 8 Rue Caboche168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 10 Rue Caboche175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 – 7 Rue Spuller301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 – 8 Rue Spuller1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 22 Rue Spuller1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 – 20 Rue Spuller196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 8 Rue Gambetta195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 – 6 Rue Gambetta195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 – 6 Rue Gambetta388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806 – 15 Rue Gambetta505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 – 13 bis Rue Gambetta294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 3 Rue Caboche492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818 – 14 bis Rue Gambetta314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 – 14 bis Rue Gambetta84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 14 Rue Gambetta787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 12 bis Rue Gambetta787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 – 11 Rue Armand Barbès576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 – 9 Rue Armand Barbès522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829 – 7 bis Rue Gambetta516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830 – 7 Rue Gambetta666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 7 Rue Gambetta63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 – 5 Rue Gambetta2 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 12 Rue Spuller1 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 – 13 Rue Nicolas Dubus451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 – 11 Rue Nicolas Dubus466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846 – 3 Rue Fernand Borrée616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 – 5 Rue Fernand Borrée601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 7 Rue Fernand Borrée587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 – 9 Rue Nicolas Dubus459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 9 bis Rue Nicolas Dubus479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 – 19 Rue Caboche127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857 – 1 Rue Fernand Borrée (+1)146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859 – 1 Rue Caboche2 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 – 7 Rue Caboche1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 – 8 Rue Nicolas Dubus770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864 – 2 Rue Fernand Borrée770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 – 20 Rue Gambetta3 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868 – 24 Rue Gambetta800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 – 1 Rue Spuller625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 3 Rue Spuller779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 – 4 bis Rue Caboche506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878 – 6 Rue Caboche689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 – 4 bis Rue Caboche208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880 – 20 bis Rue Gambetta195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 – 20 Rue Gambetta515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 – 18 Rue Gambetta2 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 – 16 Rue Gambetta730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 – 16 Rue Gambetta131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8884 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 – 2 Rue Armand Barbès1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 – 7 Rue Armand Barbès994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 – 26 Rue Gambetta296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 – 24 bis Rue Gambetta600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900 – 21 Rue Caboche763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 2 Rue de Favières22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 – 2 Rue de Favières1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910 – 21 Rue Spuller24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 – 21 Rue Spuller (+1)585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 – 3 bis Rue de Favières389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 – 1 bis Rue Spuller1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 – 3 Rue Alexandre Trichet709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920 – 4 Rue de Favières1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 – 1 Rue Alexandre Trichet380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 – 4 Rue Fernand Borrée781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 – 6 Rue Fernand Borrée736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 8 Rue Fernand Borrée662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 – 10 Rue Fernand Borrée786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9392 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 4 Rue Nicolas Dubus (+1)2 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 – 8 Rue Armand Barbès350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 – 6 Rue Armand Barbès33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949 – 6 Rue Armand Barbès459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 – 10 Rue Armand Barbès654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 – 2 Rue Spuller (+1)345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 – 1 Rue Nicolas Dubus56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 1 Rue Nicolas Dubus748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9583 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9611 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 – 19 bis Rue Caboche209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9671 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9681 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)