Section AI – Cuise-la-Motte

230 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 8 Rue des Bois495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 8 Rue des Bois470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 39 Rue des Bois800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 95 Rue des Bois695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 2 Impasse du Russon315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 3 Impasse du Russon134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 3 Impasse du Russon380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 13 Rue du Russon401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 11 bis Rue du Russon501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 5 Rue Saint-Eloi300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 5 bis Rue Saint-Eloi105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 63 Ruelle Quartier313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 13 Rue Saint-Eloi593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 19 Ruelle Quartier32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Rue du Russon913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 30 Rue Saint-Eloi907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 30 Rue Saint-Eloi2 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 26 Rue Saint-Eloi (+1)1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 24 Rue Saint-Eloi902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 22 Rue Saint-Eloi603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 20 Rue Saint-Eloi543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 20 Rue Saint-Eloi1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 18 Rue Saint-Eloi622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 18 Rue Saint-Eloi67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 16 Rue Saint-Eloi665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 14 Rue Saint-Eloi612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 12 Rue Saint-Eloi905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 10 ter Rue Saint-Eloi43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 10 ter Rue Saint-Eloi1 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 10 bis Rue Saint-Eloi1 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 10 bis Rue Saint-Eloi38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 10 Rue Saint-Eloi196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 6 Rue Saint-Eloi276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 4 Rue Saint-Eloi528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 4 Rue Saint-Eloi196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 2 Rue Saint-Eloi538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 26 Rue de la Parisis334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 1 Rue Saint-Eloi1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 1 Rue Saint-Eloi2 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 23 Rue du Mesnil23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 25 Rue du Mesnil390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 21 Rue du Mesnil635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 21 Rue du Mesnil412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 19 bis Rue du Mesnil2 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 19 Rue du Mesnil676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 17 Rue du Mesnil644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 17 Rue du Mesnil1 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 261 Rue des Bois1 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 241 Rue des Bois748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 147 Rue des Bois455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 23 Rue du Russon510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 23 bis Rue du Russon1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 21 Rue du Russon64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 1 Impasse du Russon52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 27 Rue du Mesnil690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 23 Rue du Mesnil101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 2 Impasse du Russon52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 2 Impasse du Russon173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 27 Ruelle Quartier74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 11 Rue du Russon88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 27 Ruelle Quartier105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 26 Rue de la Parisis259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 13 Rue Saint-Eloi282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 30 Rue de la Parisis3 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 15 Rue du Russon210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 19 Rue du Russon57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 15 Rue du Russon483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 19 Rue du Russon (+1)1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 5 Rue du Russon32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 5 Rue du Russon303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 71 Rue des Bois232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 57 Rue des Bois643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 71 Rue des Bois995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 57 Rue des Bois399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 241 Rue des Bois452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 29 Rue du Mesnil1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 25 Rue du Russon128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 25 bis Rue du Russon142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 371 Rue des Bois2 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 6 Rue Saint-Eloi128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 10 Rue Saint-Eloi11 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 119 Rue des Bois1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 411 Rue des Bois1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 24 Rue de la Parisis60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 24 Rue de la Parisis6 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 29 Rue de la Parisis1 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 28 Rue de la Parisis1 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 27 Rue du Russon672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 7 bis Rue Saint-Eloi145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 5 bis Rue Saint-Eloi (+1)118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 17B Rue du Mesnil3 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 343 Rue des Bois1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 11 ter Rue du Russon745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 13 Rue du Russon324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 17A Rue du Mesnil763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 517 Rue des Bois1 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 17A Rue du Mesnil1 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 315 Rue des Bois1 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 315 Rue des Bois1 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 315 Rue des Bois1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 9 Rue Saint-Eloi666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 9 Rue Saint-Eloi312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 115 Ruelle Quartier3 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 3 Rue Saint-Eloi1 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 463 Rue des Bois787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 1 Ruelle Quartier286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)