Section AE – Cuise-la-Motte

325 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 617 Rue Domaine418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 591 Rue Domaine983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 571 Rue Domaine187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 310 Rue des Chapelles655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 471 Rue Domaine1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 382 Rue Domaine756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 225 Rue des Chapelles822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 514 Rue Domaine335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 59 Rue Saint-Eloi367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 55 Rue Saint-Eloi904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 38 Rue des Chapelles1 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 18 Rue des Chapelles478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 18 Rue des Chapelles1 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 25 Rue Saint-Eloi2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 25 Rue Saint-Eloi363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 27 Rue Saint-Eloi528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 35 Rue Saint-Eloi574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 47 Rue Saint-Eloi405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 43 Rue Saint-Eloi195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 84 bis Rue Saint-Eloi386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 84 Rue Saint-Eloi665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 82 ter Rue Saint-Eloi1 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 82 bis Rue Saint-Eloi907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 82 bis Rue Saint-Eloi441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 72 Rue Saint-Eloi104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 70 Rue Saint-Eloi203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 68 Rue Saint-Eloi60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 66 Rue Saint-Eloi310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 62 Rue Saint-Eloi462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 60 Rue Saint-Eloi162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 52 Rue Saint-Eloi170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 48 Rue Saint-Eloi305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 42 Rue Saint-Eloi (+1)464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 40 Rue Saint-Eloi219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 38 Rue Saint-Eloi296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 34 bis Rue Saint-Eloi (+1)221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 15 Rue Saint-Eloi37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 15 Rue Saint-Eloi159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 19 Rue Saint-Eloi283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 19 Rue Saint-Eloi309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 21 Rue Saint-Eloi598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 23 Rue Saint-Eloi660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 23 Rue Saint-Eloi1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 2 Rue du Russon (+2)1 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 8 Rue du Russon99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 12 Rue du Russon84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 10 Rue du Russon328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 14 Rue du Russon220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 20 Rue du Russon132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 22 Rue du Russon500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 16 Rue Domaine380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 40 Rue Domaine969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 54 Rue Domaine373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 54 Rue Domaine987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 54 Rue Domaine332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 74 Rue Domaine747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 74 Rue Domaine270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 90 Rue Domaine205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 90 Rue Domaine1 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 122 Rue Domaine323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 122 Rue Domaine328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 158 Rue Domaine549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 158 Rue Domaine818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 158 Rue Domaine688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 208 Rue Domaine415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 208 Rue Domaine3 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 250 Rue Domaine4 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 276 Rue Domaine1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 320 Rue Domaine450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 320 Rue Domaine642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 340 Rue Domaine1 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 64 Rue Saint-Eloi136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 340 Rue des Chapelles900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 350 Rue des Chapelles900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 80 Rue Saint-Eloi101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 80A Rue Saint-Eloi148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 175 Rue des Chapelles1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 41 Rue Saint-Eloi19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 41 Rue Saint-Eloi324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 37 Rue Saint-Eloi241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 571 Rue Domaine445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 180 Rue des Chapelles860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 172 Rue des Chapelles2 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 34 bis Rue Saint-Eloi529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 29 Rue Saint-Eloi777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 29 ter Rue Saint-Eloi133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 570 Rue Domaine110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 570 Rue Domaine793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 558 Rue Domaine11 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 180 Rue des Chapelles (+1)72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 180 Rue des Chapelles42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 558 Rue Domaine115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 546 Rue Domaine179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 26 Rue Domaine1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 86 Rue Saint-Eloi355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 86 Rue Saint-Eloi386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 78 Rue Saint-Eloi400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 76 Rue Saint-Eloi337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 72 Rue Saint-Eloi583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 76 Rue Saint-Eloi190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 78 Rue Saint-Eloi272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 172 Rue des Chapelles439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2878 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 33 bis Rue Saint-Eloi444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 33 Rue Saint-Eloi283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 31 Rue Saint-Eloi391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 34 ter Rue Saint-Eloi45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 45 Rue Saint-Eloi62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 45 Rue Saint-Eloi193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 77 Rue Jean d'Espagne822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 57 Rue Jean d'Espagne767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 80 ter Rue Saint-Eloi277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 80 ter Rue Saint-Eloi277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 82 Rue Saint-Eloi217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 95 Rue Jean d'Espagne616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 44 Rue Saint-Eloi232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 29 bis Rue Saint-Eloi405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 29 ter Rue Saint-Eloi203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 48 Rue des Chapelles92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 53 Rue des Chapelles205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 53 Rue des Chapelles66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 48 Rue des Chapelles620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 58 Rue Saint-Eloi46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 34 Rue Saint-Eloi98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 34 ter Rue Saint-Eloi26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 56 Rue Saint-Eloi36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 32 Rue Saint-Eloi259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 34 bis Rue Saint-Eloi (+1)77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 17 Rue Saint-Eloi490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 10 Rue du Russon129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 10 Rue du Russon463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 408 Rue Domaine780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 464 Rue Domaine953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 648 Rue Domaine398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 618 Rue Domaine411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 570 Rue Domaine187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 558 Rue Domaine211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 546 Rue Domaine320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 382 Rue Domaine266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 362 Rue Domaine1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 312 Rue Domaine831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 617 Rue Domaine1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 591 Rue Domaine27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 591 Rue Domaine738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 571 Rue Domaine344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 571 Rue Domaine113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 310 Rue des Chapelles1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 513 Rue Domaine466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 513 Rue Domaine1 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 491 Rue Domaine571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 491 Rue Domaine543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 491 Rue Domaine1 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 122 Rue Domaine9 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 54 Rue Saint-Eloi76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 70 bis Rue Saint-Eloi60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 72 Rue Saint-Eloi297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 49 bis Rue des Chapelles (+1)222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 49 Rue des Chapelles218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 51 Rue Saint-Eloi596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 53 Rue Saint-Eloi617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 320 Rue des Chapelles830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 320 Rue des Chapelles (+1)500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 18 Rue du Russon378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 20 Rue du Russon65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 44 bis Rue Saint-Eloi131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 44 ter Rue Saint-Eloi34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)