Section AC – Cuise-la-Motte

235 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 1 Rue du Pont Chevalier60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 1 Rue du Pont Chevalier527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 11 Rue des Lunetiers292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 5 Rue du Pont Chevalier517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 7 Rue du Pont Chevalier1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 11 bis Rue du Pont Chevalier328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 11 bis Rue du Pont Chevalier903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 149 Rue des Lunetiers613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 13 Rue du Pont Chevalier509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 169 bis Rue des Lunetiers564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 19 Rue du Pont Chevalier616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 171 Rue des Lunetiers1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 201 Rue des Lunetiers702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 19 Rue du Pont Chevalier316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 201 Rue des Lunetiers617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 221 Rue des Lunetiers849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 221 Rue des Lunetiers1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 221 Rue des Lunetiers2 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 268 Rue des Lunetiers422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 287 Rue des Lunetiers342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 281 Rue des Lunetiers352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 281 Rue des Lunetiers643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 287 Rue des Lunetiers750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 287 Rue des Lunetiers1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 287 Rue des Lunetiers1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 125 Rue des Tuileries545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 318 Rue des Lunetiers635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 321 Rue des Lunetiers1 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 333 Rue des Lunetiers1 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 157 Rue des Tuileries537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 342 Rue des Lunetiers988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 385 Rue des Lunetiers840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 395 Rue des Lunetiers2 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 247 Rue des Tuileries1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 275 Rue des Tuileries1 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 275 Rue des Tuileries1 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 283 Rue des Tuileries350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 365 Rue des Tuileries1 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 1 Rue du Marché2 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 1 bis Rue du Marché790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 1 bis Rue du Marché1 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 135 Rue du Mont Fermé1 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 115 Rue du Mont Fermé237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 101 Rue du Mont Fermé1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 105 Rue du Mont Fermé969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 61 Rue du Mont Fermé626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 49 Rue du Mont Fermé1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 102 Impasse de la Gibonderie1 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 228 Rue des Tuileries838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 99 Impasse de la Gibonderie626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 10 Impasse de la Gibonderie632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 80 Rue des Tuileries577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 14 Rue du Pont Chevalier307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 14 Rue du Pont Chevalier496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 14 Rue du Pont Chevalier926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 12 Rue du Pont Chevalier1 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 6 Rue du Pont Chevalier429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 2 bis Rue du Pont Chevalier1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 169A Rue des Lunetiers685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 169 bis Rue des Lunetiers1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 165 Rue du Mont Fermé945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 106 Rue des Lunetiers230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 122 Rue des Lunetiers471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 169A Rue des Lunetiers616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 169 Rue des Lunetiers1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 64 Rue des Lunetiers767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 11 Rue du Pont Chevalier355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 9 Rue du Pont Chevalier482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 1 Lotissement du Taillis Barbet (+10)9 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 303 Rue des Tuileries3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 8 Rue du Pont Chevalier2 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 15 Rue du Pont Chevalier252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 15 Rue du Pont Chevalier256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 201 Rue des Lunetiers2 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 17 Rue du Pont Chevalier874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 132 Rue des Lunetiers508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 137 Impasse de la Gibonderie624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 161 Impasse de la Gibonderie532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1 Rue du Marché1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 23A Rue du Docteur Moussaud753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 23 ter Rue du Docteur Moussaud727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 23 quater Rue du Docteur Moussaud953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 113 Impasse de la Gibonderie711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 226 Rue des Tuileries711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 365 Rue des Lunetiers1 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 4 Rue du Pont Chevalier461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 6 Rue du Pont Chevalier309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2714 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 151 Rue du Mont Fermé377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 97 Impasse de la Gibonderie514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 117 Rue des Tuileries355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 113 Rue des Tuileries283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 345 Rue des Lunetiers1 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 357 Rue des Lunetiers1 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 10 Rue du Pont Chevalier2 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 10 bis Rue du Pont Chevalier518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 51 Rue des Lunetiers459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 51 Rue des Lunetiers1 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 268 Rue des Lunetiers453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 268 Rue des Lunetiers263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 99 Impasse de la Gibonderie715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 10 Impasse de la Gibonderie1 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 59 Rue des Tuileries509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 103 Rue des Tuileries350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 21 Rue du Pont Chevalier528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 200 Rue des Lunetiers572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 287 Rue des Lunetiers806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 281 Rue des Lunetiers522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 24 Rue des Tuileries567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 42 Rue des Tuileries608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 56 Rue des Tuileries633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 74 Rue des Tuileries984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 353 Rue des Tuileries (+1)1 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 345 Rue des Tuileries (+1)1 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 13 Rue du Pont Chevalier614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 106 Rue des Lunetiers154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 17 Rue du Mont Fermé1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 25 Rue du Docteur Moussaud (+1)289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 7 bis Rue du Pont Chevalier1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 24 Rue des Lunetiers235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 48 Rue des Lunetiers367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 9 Rue des Tuileries158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 9 Rue des Tuileries285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 220 Rue des Lunetiers270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 29 Rue des Tuileries1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 385 Rue des Tuileries672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)