Section B – Cuise-la-Motte

394 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 064 m²N (N)
Parcelle 51 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7223 m²N (N)
Parcelle 8192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2096,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 74 Rue des Cascades280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 68 Rue des Cascades795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 68 Rue des Cascades (+1)136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 68 Rue des Cascades (+1)236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 76 Rue du Champ de Bataille89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 411 Rue Domaine768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 411 Rue Domaine1 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 411 Rue Domaine705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 433 Rue Domaine415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 453 Rue Domaine315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 375 ter Rue des Chapelles1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 375 bis Rue des Chapelles831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 375 Rue des Chapelles478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 690 Rue du Champ de Bataille1 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 690 Rue du Champ de Bataille1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 400 Rue des Chapelles561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 400 Rue des Chapelles2 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 400 Rue des Chapelles2 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1278,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 1025 Rue Domaine290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 1025 Rue Domaine761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 1025 Rue Domaine464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 857 m²A (A)
Parcelle 1756 148 m²A (A)
Parcelle 1761 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 077 m²A (A)
Parcelle 180683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 483 Rue Clothaire 1er3 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 475 Rue Clothaire 1er1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 449 Rue Clothaire 1er1 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 449 Rue Clothaire 1er1 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 437 Rue Clothaire 1er3 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 425 Rue Clothaire 1er1 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 415 Rue Clothaire 1er2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 293 Rue Clothaire 1er2 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 221 Rue Clothaire 1er1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 181 Rue Clothaire 1er695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 181 Rue Clothaire 1er700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 181 Rue Clothaire 1er700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 113 Rue Clothaire 1er225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2214 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2255 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2374 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2425 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2437 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2453 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2479 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 462 Rue Clothaire 1er1 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 472 Rue Clothaire 1er2 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2627 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2658 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2733 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2776 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2855 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3103 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3174 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3213 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3262 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3305 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3315 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 87 Rue du Champ de Bataille684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 87 Rue du Champ de Bataille684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 76 Rue du Champ de Bataille77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 76 Rue du Champ de Bataille119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 194 Rue Clothaire 1er549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 175 Rue du Mont Fermé1 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3573 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3586 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 2 Rue Clothaire 1er1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 637 m²N (N)
Parcelle 3611 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3647 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 233 Rue Clothaire 1er969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3688 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 375 bis Rue des Chapelles485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 76 Rue du Champ de Bataille655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 76 Rue du Champ de Bataille168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 271 Rue Clothaire 1er1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 255 Rue Clothaire 1er1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 375 bis Rue des Chapelles499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 650 Rue du Champ de Bataille1 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 67 Rue du Champ de Bataille742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 539 Rue du Champ de Bataille1 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 262 Rue Clothaire 1er426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 242 Rue Clothaire 1er490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 76 Rue du Champ de Bataille205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 222 Rue Clothaire 1er516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 504 Rue Clothaire 1er1 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 486 Rue Clothaire 1er1 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 475 Rue Clothaire 1er1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 463 Rue Clothaire 1er3 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 72 Rue des Cascades959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 113 Rue Clothaire 1er800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 95 Rue Clothaire 1er1 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 503 Rue Clothaire 1er1 098 m²A (A)
Parcelle 405 – 493 Rue Clothaire 1er1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 181 Rue Clothaire 1er430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 181 Rue Clothaire 1er47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 133 Rue Clothaire 1er692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 151 Rue Clothaire 1er615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 166 Rue Clothaire 1er1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 47 Rue Clothaire 1er471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 47 Rue Clothaire 1er261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 47 Rue Clothaire 1er776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4337 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 194 Rue Clothaire 1er464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 453 Rue Domaine175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 391 Rue Clothaire 1er2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4399 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4414 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 375 Rue des Chapelles532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 375 Rue des Chapelles25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 375 Rue des Chapelles555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 67 bis Rue Clothaire 1er194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4622 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 433 Rue Domaine873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 37 Rue Clothaire 1er602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 120 Rue Clothaire 1er180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 104 Rue Clothaire 1er62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 120 Rue Clothaire 1er18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 136 Rue Clothaire 1er73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 120 Rue Clothaire 1er134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 67 Rue Clothaire 1er110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)