Section ZB – Bussy

Parcelles

• Parcelle 121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 193 Rue de la Croix Blanche2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 271 Rue de la Croix Blanche1 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1311,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 155 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 174,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 183 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 – 391 Rue de la Croix Blanche955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 439 Rue de la Croix Blanche843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 461 Rue de la Croix Blanche902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 211 Rue de la Croix Blanche1 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 225 Rue de la Croix Blanche1 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 251 Rue de la Croix Blanche1 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 75 Rue de la Croix Blanche947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 51 Rue de la Croix Blanche953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 342 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 305 Rue de la Croix Blanche935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 287 Rue de la Croix Blanche951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 112 Rue de la Cendriere1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 96 Rue de la Cendriere1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 80 Rue de la Cendriere1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 64 Rue de la Cendriere1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 46 Rue de la Cendriere838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 37 Rue de la Croix Blanche656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 462 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4783,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 495,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 337 Rue de la Croix Blanche970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).