Section AN – Breuil-le-Vert

211 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 35 Grande Rue384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3834 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 53 Rue de Rotheleux495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 59 Rue de Rotheleux163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 67 Rue de Rotheleux250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 75 Rue de Rotheleux861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 31 Grande Rue653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 27 Grande Rue826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 25 Grande Rue865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 23 bis Grande Rue339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 21 bis Grande Rue747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 19 Grande Rue384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 17 Grande Rue (+1)1 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 15 Grande Rue746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 13 Grande Rue612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 9 Grande Rue2 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 7 Grande Rue2 564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 5 bis Grande Rue1 804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 5 Grande Rue758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 1 bis Grande Rue1 379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 8 Rue du Calvaire1 334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 2 Rue du Calvaire431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 1 Grande Rue675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 2 Rue des Grez537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 101 Impasse des Grez557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 102 Impasse des Grez590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 1 Rue du Calvaire (+1)1 069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 3 Rue du Calvaire1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 5 Rue du Calvaire1 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56843 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 7 Rue du Calvaire1 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 9 Rue du Calvaire1 665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603 367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63679 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 103 Impasse des Grez (+7)1 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 2 bis Rue des Grez673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 33 Rue de la Mothe802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 31 Rue de la Mothe794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 29 Rue de la Mothe1 944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 27 Rue de la Mothe536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 25 bis Rue de la Mothe999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 25 Rue de la Mothe859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 23 Rue de la Mothe827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 21 bis Rue de la Mothe211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 804 976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 11 Rue du Calvaire (+1)1 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 13 Rue du Calvaire1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 15 Rue du Calvaire (+1)13 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 19 Rue du Calvaire1 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 101 Rue des Piverts1 111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 103 Rue des Piverts1 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951 217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 971 076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 14 Résidence Saint Louis1 169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 15 Résidence Saint Louis950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 16 Résidence Saint Louis1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 17 Résidence Saint Louis916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 18 Résidence Saint Louis604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 1 Résidence Saint Louis2 033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 2 Résidence Saint Louis779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 3 Résidence Saint Louis999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 4 Résidence Saint Louis997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 5 Résidence Saint Louis1 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 6 Résidence Saint Louis1 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 7 Résidence Saint Louis1 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 8 Résidence Saint Louis1 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 9 Résidence Saint Louis1 059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 10 Résidence Saint Louis987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 11 Résidence Saint Louis1 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 12 Résidence Saint Louis1 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 13 Résidence Saint Louis776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1183 988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1211 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1256 721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1261 019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 15 Résidence des Piverts1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 3 Résidence des Piverts (+13)2 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 106 Rue des Piverts61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 104 Rue des Piverts874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 102 Rue des Piverts680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 14 Rue du Calvaire638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 12 Rue du Calvaire858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 10 Rue du Calvaire839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 108 Rue des Piverts2 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1512 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1521 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1531 146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1542 562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1573 244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 29 Grande Rue280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 3 Grande Rue363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 4 Rue des Grez1 768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1771 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 6 Rue des Grez426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)