Section AN – Bitry

287 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 11 Rue Saint-Sulpice628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 12 Rue Saint-Sulpice500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 41 Rue Lombardy335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 33 Rue Lombardy492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 39 Rue Lombardy411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 37 Rue Lombardy565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 35 Rue Lombardy300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 27 Rue Lombardy425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 29 Rue Lombardy345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 25 Rue Lombardy441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 2 Rue Saint-Sulpice352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 4 Rue Saint-Sulpice252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 6 Rue Saint-Sulpice370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 8 Rue Saint-Sulpice458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 10 Rue Saint-Sulpice950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 13 Rue Saint-Sulpice393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 8 Ruelle Lombardy412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 8 Ruelle Lombardy778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 1 bis Rue Saint-Sulpice553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 1 Rue Saint-Sulpice708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 21 Rue Lombardy1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 19 Rue Lombardy900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 17 Rue Lombardy179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 2 Ruelle Lombardy136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 4 Ruelle Lombardy184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 6 Ruelle Lombardy295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1 Ruelle Lombardy205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 1 Ruelle Lombardy2 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 15 Rue Lombardy532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 15 Rue Lombardy240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 15 Rue Lombardy160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 13 Rue Lombardy224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 11 Rue Lombardy365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 5 Rue Lombardy532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 3 Rue Lombardy282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 1 Rue Lombardy517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 5 Place de l'Eglise439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Place de l'Eglise543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 7 Place de l'Eglise430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 9 Place de l'Eglise448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2283 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 20 Rue Saint-Sulpice868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 20 Rue Saint-Sulpice205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 18 Rue Saint-Sulpice161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 18 Rue Saint-Sulpice1 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 9 Rue Lombardy312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 9 Rue Lombardy833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 31 bis Rue Lombardy84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 13 Rue Lombardy85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 31 Rue Lombardy611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 31 bis Rue Lombardy308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 31 Rue Lombardy102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 14 Rue Saint-Sulpice256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 1 bis Rue Saint-Sulpice155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 1 Rue des Favresses656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 2 Rue des Favresses665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 3 Rue des Favresses709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 4 Rue des Favresses804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 5 Rue des Favresses616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 6 Rue des Favresses936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 11 Rue Saint-Sulpice566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 11 Rue Saint-Sulpice931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 11 Place de l'Eglise2 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 7 Rue Lombardy680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 12 bis Rue Saint-Sulpice1 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 1 Route de Tracy-le-Mont2 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 16 bis Rue Saint-Sulpice299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 16 Rue Saint-Sulpice353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 16 Rue Saint-Sulpice693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 16 bis Rue Saint-Sulpice1 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 2 Ferme de Gamet753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 2 Ferme de Gamet8 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 5 Rue Saint-Sulpice360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 5 bis Rue Saint-Sulpice636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 3 Rue Saint-Sulpice136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 3 Rue Saint-Sulpice153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 5 Rue Saint-Sulpice409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 5 Rue Saint-Sulpice778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 7 Rue Saint-Sulpice213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 39 Rue Lombardy1 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 9 Rue Saint-Sulpice1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 24 Rue Saint-Sulpice1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 24 Rue Saint-Sulpice81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 24 Rue Saint-Sulpice135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 22 Rue Saint-Sulpice498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 22 Rue Saint-Sulpice100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 22 Rue Saint-Sulpice283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 10 Rue Saint-Sulpice458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 10 Rue Saint-Sulpice1 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)