Section AK – Bitry

10 parcelles

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Parcelles

Parcelle 483724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5619,3 haA-ip (A)
Parcelle 56210,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56310,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)