Section ZE – Rumilly-en-Cambrésis

211 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 1270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 268 Rue Léon Blum410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 340 Rue Léon Blum960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 129 Rue Louis Blériot1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 544 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 568 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 574 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 618 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 631,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 668 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 672 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 688 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 699 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 724 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 732 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 752,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 762,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 772,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 803,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 843 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 875,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 885,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 905 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 916 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 932,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 952,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 971,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 983 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1023 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 100 Rue Maurice Thorez1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1429 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1491 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1505 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1536 311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 132 Rue Maurice Thorez485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 132 Rue Maurice Thorez440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 147 Rue Louis Blériot705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 95 Rue Maurice Thorez4 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 76 Rue Maurice Thorez1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 63 Rue Maurice Thorez2 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 39 Route Nationale1 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 133 Rue Maurice Thorez895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 155 Rue Maurice Thorez1 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 181 Rue Maurice Thorez1 124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 219 Rue Maurice Thorez1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 235 Rue Maurice Thorez1 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 263 Rue Maurice Thorez1 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 285 Rue Maurice Thorez1 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1823,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 76 Rue Louis Blériot1 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 35 Rue Maurice Thorez1 407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 44 Rue Louis Blériot490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 44 Rue Louis Blériot1 026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 180 Rue Maurice Thorez1 563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 248 Rue Maurice Thorez37 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1932 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1943 596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 140 Rue Louis Blériot1 688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 124 Rue Louis Blériot1 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 100 Rue Louis Blériot1 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1986 188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1991,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2042,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2054,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2143 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2152 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 360 Rue Léon Blum685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 360 Rue Léon Blum435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2212,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 173 Rue Louis Blériot1 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 195 Rue Louis Blériot1 179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2241,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2257 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2261,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2271,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 55 Chemin de la Barriere300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 248 Rue Maurice Thorez1 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2312,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2324 964 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2336 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2343,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2353,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2362,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2373 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2383 029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2399 844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2408 749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2417 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2427 444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2433,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2445 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2473 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2485 558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2493,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2511 548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2521 444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 103 Rue Jean Moulin404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 156 Rue Jean Moulin682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 154 Rue Jean Moulin739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 148 Rue Jean Moulin520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 150 Rue Jean Moulin649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2761,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3052 022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 180 Rue Jean Moulin515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 172 Rue Jean Moulin507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 102 Rue Jean Moulin479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309 – 1 Rue Saint-Exupéry (+3)568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 58 Rue Saint-Exupéry (+3)557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3141 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 96 Rue Saint-Exupéry (+3)734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 176 Rue Saint-Exupéry (+1)300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 179 Rue Saint-Exupéry (+1)210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 140 Rue Saint-Exupéry (+2)382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 173 Rue Saint-Exupéry239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 45 Rue Saint-Exupéry (+12)2 139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330 – 286 Rue Léon Blum1 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3311 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)