Section A – Bazuel

198 parcelles

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Parcelles

Parcelle 258714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 8 Rue du Moulin5 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 8 Rue du Moulin609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 6 Rue du Moulin75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 6 Rue du Moulin214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 6 Rue du Moulin151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 2 Rue du Moulin530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 1 Rue de Becqueriaux1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 1 Rue de Becqueriaux344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 3 Rue de Becqueriaux608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 4 Rue de Becqueriaux358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 4 Rue de Becqueriaux454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 4 Rue de Becqueriaux1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 2 Rue de Becqueriaux319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 1 Rue Largillière2 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 1 Rue Largillière928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 3 Rue Largillière103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 3 Rue Largillière526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 7 Rue Largillière461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 9 Rue Largillière803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 11 Rue Largillière336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2962 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 13 Rue Largillière481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 17 Rue Largillière4 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3006 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 11 bis Rue Farineau748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 11 bis Rue Farineau1 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 11 Rue Farineau464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 9 Rue Farineau742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 7 Rue Farineau196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 5 Rue Farineau212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 3 Rue Farineau220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 1 Rue Farineau752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 17 Rue Largillière710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 2 Rue Farineau85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 6 Rue Farineau98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 12 Rue Farineau344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 14 Rue Farineau151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 16 Rue Farineau378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 18 Rue Farineau689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 20 Rue Farineau224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 22 Rue Farineau455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3356 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 7 Rue du Pommereuil246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 42 Rue du Pommereuil575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 40 Rue du Pommereuil611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 38 Rue du Pommereuil493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 36 Rue du Pommereuil534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 34 bis Rue du Pommereuil1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 52 Rue d'Ors9 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 2 Rue du Pommereuil510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 6 Rue du Pommereuil537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 5 Rue du Pommereuil1 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 7 Grand Rue2 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 5 Grand Rue1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 3 bis Grand Rue810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 3 Grand Rue494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 3 Grand Rue656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 1 Grand Rue781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 2 bis Rue Creance555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 2 bis Rue Creance562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 4 bis Rue Creance548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 6 Rue Creance1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 8 Rue Creance913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 12 Rue Creance1 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 14 Rue Creance857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 21 Rue Creance724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3904 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 19 Rue Creance1 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 17 Rue Creance (+1)2 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 9 Rue Creance131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 7 Rue Creance248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 15 Rue Creance150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 5 Rue Creance (+1)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 1 Rue Creance610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 2 Rue du Cateau816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 4 Rue du Cateau100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 6 Rue du Cateau145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 12 Rue du Cateau1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4164 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 16 Rue du Cateau (+1)1 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 18 Rue du Cateau348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 20 Rue du Cateau (+1)790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 24 Rue du Cateau204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 26 Rue du Cateau227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 28 Rue du Cateau322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6461 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 4 Rue Farineau78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 8 Rue Farineau127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 6 Rue du Pommereuil390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 10 Rue Farineau137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 10 Rue du Cateau444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 8 Rue du Cateau (+1)725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 3 Rue du Pommereuil1 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 3 Rue du Pommereuil1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 1 Rue du Pommereuil418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 – 8 Rue du Pommereuil639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 10 Rue du Pommereuil471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 12 Rue du Pommereuil525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 – 14 Rue du Pommereuil438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 16 Rue du Pommereuil472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 – 18 Rue du Pommereuil506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 20 Rue du Pommereuil539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 – 22 Rue du Pommereuil562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 – 24 Rue du Pommereuil579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690 – 26 Rue du Pommereuil587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 28 Rue du Pommereuil589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 30 Rue du Pommereuil587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 32 Rue du Pommereuil582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 34 Rue du Pommereuil939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 28 Rue Farineau2 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 3 Rue Creance1 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 9 ter Rue Farineau2 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 9 bis Rue Farineau785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 – 5 Rue Largillière209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 2 Rue Creance358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 4 Rue Creance482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 – 4 Rue Creance202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 13 Rue Farineau232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 – 14 Rue du Cateau275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 – 5 Rue du Pommereuil722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770 – 5 Rue du Pommereuil3 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7723 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 – 8 Rue du Moulin652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 – 8 Rue du Moulin60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7755 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 – 11 Rue Creance2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 – 1 Rue du Moulin5 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 – 4 Rue du Pommereuil5 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 – 2 Rue Largillière128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 – 2 Rue Largillière1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 – 12 Rue Creance574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 24 bis Rue du Cateau369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7904 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 – 24 Rue du Cateau341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7981 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)