Section C – Saint-Pierre-du-Mont

414 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1 La Pouge1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 5 Impasse du Puits Fleuri (+1)3 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 2 Impasse du Puits Fleuri760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 4 Impasse du Puits Fleuri2 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 2 Rue du Bois Noir1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 102 Le Davion (+1)370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 1 Chemin de la Guette (+1)201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 3 Chemin de la Guette521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 5 Chemin de la Guette (+1)1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 7 Chemin de la Guette (+1)1 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 10 Rue du Bois Noir830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 101 La Migaiserie (+1)538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21522,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2164 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21713,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3135 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3145,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3298,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33111,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33221,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33320,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3347 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3375 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3397,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3405,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34213,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3506 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3534 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3575 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3655,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3795 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3804 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3872 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3883 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3907 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 13 Rue des Vignes266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 11 Rue des Vignes680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 2 Chemin du Crê1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 8 Rue des Vignes570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 3 Impasse de la Fontaine des Buis2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 1 Rue des Vignes2 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 2 Rue des Vignes1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 1 Impasse de la Fontaine des Buis277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4463 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 5 Impasse du Parc (+1)1 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 3 Impasse du Parc304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 60 Le Beauchet (+1)740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 67 Le Beauchet (+1)730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 9 Rue de la Ronciere677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 2 Rue du Ciseau510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 1 Impasse du Parc601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 63 Le Beauchet (+1)53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 1 Rue du Ciseau580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 65 Le Beauchet (+1)540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4774 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5212 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5262,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5333 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5345 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5354 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5364 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5402 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5415 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5837 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6346,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6393 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6405 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6552,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6562 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6572 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6594 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6602,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7032 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7095 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7131 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7215,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7242 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 122 La Piece des Vignes570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 108 Le Petit Davion (+1)1 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7301 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7312 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7321 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7341 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7372 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 – 96 La Piece des Vignes (+1)184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7391 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7403 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7413 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 – 6 Rue de la Chaume580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 4 Rue de la Chaume598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 – 109 Le Petit Davion (+1)500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 95 Le Petit Davion (+1)432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750 – 91A Le Petit Davion560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 – 1 Rue de la Chaume1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 – 2 Impasse de la Fontaine (+1)370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 4 Impasse de la Fontaine212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760 – 6 Impasse de la Fontaine (+1)1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7617 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767 – 86 Le Petit Davion (+1)764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7712 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 – 87 Le Petit Davion (+1)420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 – 13 Rue de la Chaume750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7763 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7801,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7961 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7981 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8021 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8131 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8141 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8152 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8162 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8174 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8182 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8407 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10783,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11506 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11514 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11521 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11531 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11541 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11571 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11581 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11591 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11663,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11676,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1170580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11713 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11736 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11747 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 – 89 Le Petit Davion (+1)445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11771 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12161,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12173,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12191 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12294 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1230192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12331 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234 – 66 Le Beauchet (+1)440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235 – 118 La Ronciere (+1)4 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 – 14 Rue des Vignes300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12383,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1239 – 10 Rue des Vignes214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1240 – 12 Rue des Vignes321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 – 3 Rue des Vignes252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1247786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 – 3 Impasse du Puits Fleuri300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12531 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12541 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12561 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1257700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1258301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1259 – 6 Rue des Vignes370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1260 – 4 Rue des Vignes450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12692 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12716 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1279 – 110 Le Petit Davion (+1)355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12811 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12841 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285 – 68 Le Beauchet (+1)154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12871 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12882 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12891 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 – 15 Rue de la Chaume728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129689,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1298124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1300455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 – 113 Le Beauchet (+1)812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1304142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1305 – 9 Rue des Vignes316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1309876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13101 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13112 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13121 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13158 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13161 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1317128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1319316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1320474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13213 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13223 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13261,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327 – 4 Rue de la Cotterette1 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1330 – 8 Rue du Bois Noir787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 – 7 Rue des Vignes837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13341 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1335 – 83 Le Petit Davion (+1)1 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13362 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13371,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1338 – 6 Rue du Bois Noir1 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13401 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13413,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13431,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1346371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1347 – 1 Impasse du Puits Fleuri379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13483 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13491 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 – 88 Le Petit Davion (+1)663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13541 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13551 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13561 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13571 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358 – 5 Rue des Vignes2 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13601 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)