Section B – Saint-Ouen-sur-Loire

484 parcelles

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Parcelles

Parcelle 26 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 19 Rue du Bois de la Noue470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 21 Rue du Bois de la Noue300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 27 Rue du Bois de la Noue437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 11 Impasse du Lavoir516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 11 Impasse du Lavoir174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 9 Impasse du Lavoir296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 7 Impasse du Lavoir246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 8 Impasse du Lavoir154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 65 Rue des Essarts5 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 69 Rue des Essarts303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 69 Rue des Essarts5 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 75 Rue des Essarts1 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 75 Rue des Essarts327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 75 Rue des Essarts536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 75 Rue des Essarts390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 87 Rue des Essarts299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 87 Rue des Essarts666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 93 Rue des Essarts493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 93 Rue des Essarts460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 88 Rue des Essarts906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 88 Rue des Essarts352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 86 Rue des Essarts253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 19 Rue des Tailles2 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 23 Rue des Tailles1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 25 Rue des Tailles935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10310,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 22 Rue des Tailles378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 22 Rue des Tailles1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 22 Rue des Tailles990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1189 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12112,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12717,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1284,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 4 Rue des Essarts2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 34 Rue des Essarts495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 11 Impasse des Tailles42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 6 Rue des Tailles390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 11 Impasse des Tailles79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 9 Impasse des Tailles247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 9 Rue des Tailles44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 9 Rue des Tailles126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 9 Rue des Tailles270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 52 Rue des Essarts837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 54 Rue des Essarts71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 54 Rue des Essarts226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 54 Rue des Essarts25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 54 Rue des Essarts275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 62 Rue des Essarts1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 62 Rue des Essarts168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 62 Rue des Essarts355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 55 Rue des Essarts173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 51 Rue des Essarts408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 26 Rue du Bois de la Noue162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 11 Rue du Bois de la Noue175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 11 Rue du Bois de la Noue1 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 37 Rue des Essarts404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 4 Rue du Charme179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 4 Rue du Charme804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2225 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2236 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2244 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22510,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22613 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2286,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2303 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23113,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2334 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23512,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2363,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2387 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2403,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24216,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2433 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2447,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24612,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 670 Chemin de Bouy3 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25110,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2529 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2532 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25410,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2554,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2589 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2594 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2608,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2634,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2654 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2674 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2693,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2709,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2715 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2735,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27412,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2785 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2796 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2803 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2826,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2837,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2848 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2857,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2863,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28742,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2918,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2928,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2945,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2954,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2989 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2998,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3013 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3033,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3047,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30512,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30610,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30714,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3085 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3177 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3205,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 968 Chemin de Verrière1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3243 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 968 Chemin de Verrière2,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3263,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33028,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33126,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3335,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3343 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3358 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3363 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33912,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34419,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34520,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34817,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35010,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35110 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 12 Rue de l'Étang871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3596 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3625,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3636 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 860 Troncay460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 860 Troncay560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3685 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3733,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3762 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3907 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3924 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 24 Route de Genève1 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3953 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3966 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 13 Rue du Bois de la Noue172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 13 Rue du Bois de la Noue1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 6 Rue des Tailles574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 8 Rue des Tailles117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 8 Rue des Tailles437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 8 Rue du Bois de la Noue49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 2 Rue des Tailles1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 9 Rue du Bois de la Noue1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 9 Impasse des Tailles54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 3 Impasse des Tailles143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4262 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4284,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4302,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4328,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4333,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 33 Rue des Essarts904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 14 Rue des Tailles250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 14 Rue des Tailles329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 22 Rue des Tailles257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 11 Impasse des Tailles1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 11 Impasse des Tailles28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 8 Rue du Bois de la Noue119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 8 Rue du Bois de la Noue136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4644,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4654,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4679 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46916,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 22 Rue de l'Étang3 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 44 Rue des Essarts842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 46 Rue des Essarts348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 20 Rue de l'Étang4 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 20 Route de Genève876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4849 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4875 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48813,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 24 Rue de l'Étang2 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 26 Rue de l'Étang1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 41 Rue des Essarts81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 1 Rue du Bois de la Noue210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50114,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50214,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50414,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 80 Rue des Essarts1 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 6 Rue de l'Étang1 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 30 Rue des Essarts1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 860 Troncay1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51312,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51423,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 52 Rue des Essarts848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5195,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5215,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5229 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5238 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5259 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5262,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5279 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 7 Rue du Bois de la Noue1 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 5 Rue du Bois de la Noue1 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 4 Impasse du Lavoir1 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 2 Impasse du Lavoir2 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 80 Route de Genève4 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5389 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5392,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 45 Rue des Essarts337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54916,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5555 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5564,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 6 Rue des Tailles100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 – 83 Rue des Essarts987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 39 Rue des Essarts716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 31 Rue des Essarts1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 38 Rue des Essarts2 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 63 Rue des Essarts2 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 9 Rue des Tailles91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5745 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 24 Rue du Bois de la Noue1 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 66 Rue des Essarts2 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 64 Rue des Essarts2 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5787 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 17 Rue des Tailles870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 30 Rue de l'Étang2 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 32 Rue de l'Étang1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 74 Rue des Essarts1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5894 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 68 Rue des Essarts2 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 70 Rue des Essarts2 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 10 Impasse du Lavoir617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 12 Impasse du Lavoir2 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 9 Impasse des Tailles41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 36 Rue des Essarts1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5994 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 34 Rue de l'Étang1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60313,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6061 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 6 Rue du Bois de la Noue1 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6082 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6092 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61016,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6112 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)