Section A – Saint-Ouen-sur-Loire

454 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 251 Chemin de Passencay790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 251 Chemin de Passencay70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 251 Chemin de Passencay54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 251 Chemin de Passencay39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3217,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3417,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3626,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3716,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6927,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7310,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7612,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7810,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8213,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8619 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9119 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981,2 haA (A)
Parcelle 9921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 680 Chemin le Pautray3 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 858 Route des Perdriats1 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 209 Massenay3 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1268 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1297 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1308 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1329 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1 Rue des Essarts6 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1506,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15127,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1539,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1549,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15511,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 5 Route des Perdriats1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 5 Route des Perdriats98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16113,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 258 les Violettes275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 380 les Violettes133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 406 Le Petit Vernay1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 406 Le Petit Vernay1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1819 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822,8 haA (A)
Parcelle 183 – 187 Rue Bellevue889 m²A (A)
Parcelle 184 – 187 Rue Bellevue647 m²A (A)
Parcelle 185 – 187 Rue Bellevue632 m²A (A)
Parcelle 1863 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1958 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 146 Rue Bellevue (+1)2 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 148 Rue Bellevue1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1995 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2005 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2019 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20510,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20613,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2136,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2144,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 584 Chez Dureau3 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2266,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2276,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2324,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2336 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2358,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2387 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 34 Rue des Cardonneaux119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 34 Rue des Cardonneaux1 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2485,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2508 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 27 Rue du Coudray791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 138 Route de Genève574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 140 Route de Genève239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2903 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2954 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2978 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2985 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 82 Rue des Cardonneaux188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 80 Rue des Cardonneaux92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 91 Rue des Cardonneaux792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 154 Route de Genève283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 98 Rue des Cardonneaux961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 178 Route de Genève449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 186 Route de Genève2 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 186 Route de Genève449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3294 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3325,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3345 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33611,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 100 Chemin de Jaillette2 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3497,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3507 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3539 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3544,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 182 Route de Genève1 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 186 Route de Genève1 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 19 Rue des Essarts2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3653 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3716 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 37 Rue du Coudray798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 338 les Violettes898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 30 Rue du Coudray797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 14 Rue du Coudray2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 16 Rue du Coudray4 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3885 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 36 Rue des Cardonneaux1 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3973 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 19 Rue de l'Étang1 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 17 Rue de l'Étang2 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 15 Rue de l'Étang1 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 13 Rue de l'Étang1 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 11 Rue de l'Étang1 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 9 Rue de l'Étang1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 7 Rue de l'Étang1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 5 Rue de l'Étang1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 33 Rue du Coudray1 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 35 Rue du Coudray2 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 45 Rue du Coudray2 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 17 Rue des Cardonneaux7 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 46 Rue des Cardonneaux2 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 42 Rue des Cardonneaux179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 38 Rue des Cardonneaux871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 69 Rue des Cardonneaux1 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 67 Rue des Cardonneaux1 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 154 Rue Bellevue2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4243 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 144 Rue Bellevue1 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 9 Rue des Cardonneaux3 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 97 Rue des Cardonneaux574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 97 Rue des Cardonneaux276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 28 Rue des Coulons2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 24 Rue des Coulons2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4403 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4438 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4444 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 86 Rue des Cardonneaux4 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 156 Rue Bellevue2 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4514 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 22 Rue des Coulons1 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 20 Rue des Coulons1 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 18 Rue des Coulons1 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 16 Rue des Coulons1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4593 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4607 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 680 Chemin le Pautray1 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4655,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 680 Chemin le Pautray1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4674,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 18 Rue du Coudray978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 65 Rue des Cardonneaux2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 858 Route des Perdriats3,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 338 Chemin de Jaillette1 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 132 Route de Genève1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4785,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4823 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4842 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 891 Route des Perdriats666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 905 Route des Perdriats1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 38 Rue du Coudray2 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 29 Rue des Cardonneaux1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 28 Rue des Cardonneaux4 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 26 Rue des Cardonneaux1 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 36 Rue des Cardonneaux103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 2 Rue des Cardonneaux7 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 6 Rue du Chailloux1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 5 Rue du Chailloux1 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 3 Rue du Chailloux1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 1 Rue du Chailloux1 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 29 Rue de l'Étang1 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 31 Rue de l'Étang1 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 33 Rue de l'Étang1 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 35 Rue de l'Étang1 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 2 Rue du Chailloux1 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 4 Rue du Chailloux1 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 175 Rue Bellevue4 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 465 la Croix Des Humes1 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 26 Rue du Coudray1 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 22 Rue du Coudray1 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 73 Rue des Cardonneaux1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5215,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 338 les Violettes684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5284 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 338 les Violettes646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5302,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 173 Rue Bellevue3 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5325 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 97 Rue des Cardonneaux534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 89 Rue des Cardonneaux495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 87 Rue des Cardonneaux1 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 89 Rue des Cardonneaux1 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 95 Rue des Cardonneaux1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 42 Rue des Cardonneaux688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 27 Rue des Cardonneaux1 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 25 Rue des Cardonneaux1 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 1 Rue des Essarts189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 3 Rue des Essarts408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5594 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56215,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 750 Route des Perdriats2 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 768 Route des Perdriats1 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56720,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5686,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5693 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5708 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57116,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5772 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5803,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 583350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5861,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5871 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)