Section E – Saint-Jean-aux-Amognes

275 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2 – 5 Route de Bona8 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 3 Chemin de la Taillotte119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1 Route de Chassenay265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 10 Route de Neufond (+1)500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 11 Route de Neufond788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 13 Route de Neufond805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 20 Route de Neufond802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 28 Route de Neufond4 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 9 Route de Bona1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 339 m²N (N)
Parcelle 711 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Chemin du Petit Dessiert1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 7 Route de Bona7 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 2 bis Chemin des Comes3 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 5 Route du Domaine Neuf6,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10014,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 6 Route Départementale 978925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 6 Route Départementale 9781 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 6 Route Départementale 9784 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 6 Route Départementale 978945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 7 Chemin de Céoby949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 7 Chemin de Céoby642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 5 Chemin de Céoby886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 5 Chemin de Céoby594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 3 Chemin de Céoby163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 6 Route Départementale 9782 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 2 Chemin de Céoby1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 1 Chemin de Céoby676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1 Chemin de Céoby360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1237,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12610,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1376 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1596,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1606,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 5 Route du Domaine Neuf633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 5 Route du Domaine Neuf1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 5 Route du Domaine Neuf700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 5 Route du Domaine Neuf6,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1698 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1745 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 5 Route du Domaine Neuf575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Route du Domaine Neuf1 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 32 Route de Neufond607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 34 Route de Neufond572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 24 Route de Neufond (+1)733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 22 Route de Neufond974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 5 Route du Domaine Neuf10,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 3 Chemin de Céoby2 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 1 Chemin de Céoby15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 028 m²Nb (N), N (N)
Parcelle 212223 m²N (N)
Parcelle 214 – 25 Route de Neufond645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 27 Route de Neufond643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2198 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 5 Route de Chassenay2 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 3 Route de Chassenay2 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 8 Chemin des Comes1 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 2 Chemin des Comes1 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 3 Chemin du Petit Dessiert1 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 5 Chemin du Petit Dessiert1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 7 Chemin du Petit Dessiert1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 9 Chemin du Petit Dessiert1 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 33 Route de Neufond (+1)1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 31 Route de Neufond1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 30 Route de Neufond1 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 7 Chemin de Céoby162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 23 Route de Neufond1 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 21 Route de Neufond1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 6 Route de Neufond800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 50 Route de Neufond1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 5 Route de Neufond1 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 54 Route de Neufond1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 52 Route de Neufond1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 3 Route de Neufond1 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 46 Route de Neufond2 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 48 Route de Neufond2 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 56 Route de Neufond1 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 14 Route de Neufond (+1)2 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 18 Route de Neufond1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 7 Route de Chassenay430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 16 Route de Neufond1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 9 Route de Neufond2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2876 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 58 Route de Neufond1 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 60 Route de Neufond1 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2915,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2929 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 6 Chemin des Comes1 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 4 Chemin des Comes5 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 1 Route de Neufond2 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 5 Route du Domaine Neuf5,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 11 Chemin de Céoby2 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 36 Route de Neufond1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 1 Chemin de la Taillotte1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 12 Route de Neufond1 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 8 Route de Neufond296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 9 Chemin de Céoby2 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3284,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 7 Route de Neufond2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3343,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 29 Route de Neufond1 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 44 Route de Neufond3 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 42 Route de Neufond2 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 40 Route de Neufond1 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 38 Route de Neufond3 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 43 Route de Neufond1 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 37 Route de Neufond1 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 39 Route de Neufond1 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 41 Route de Neufond1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3495 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3516 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3558 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 15 Route de Neufond1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3605 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3696,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3708 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3719,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3765 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3785 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)