Section B – Saint-Jean-aux-Amognes

325 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 6 Route du Moulin Auclair185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 3 Route du Moulin Auclair570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 4 Route du Moulin Auclair5 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 6 Route Flamen d’Assigny1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 8 Route Flamen d’Assigny3 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 14 Route Flamen d’Assigny639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 7 Route Flamen d’Assigny312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 5 Route Flamen d’Assigny126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 3 Route Flamen d’Assigny635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 4 Route Flamen d’Assigny333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Route Flamen d’Assigny198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 Impasse de Saint Firmin600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Impasse de Saint Firmin797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Impasse de Saint Firmin432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9310,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10010,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10214,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 12 Route du Crot309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 13 Route du Crot917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 Route du Crot100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 15 Route du Crot135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 17 Route du Crot85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1304 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 4 Impasse du Chateau de Cougny220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 6 Impasse du Chateau de Cougny (+1)209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 10 Impasse du Chateau de Cougny730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 8 Impasse du Chateau de Cougny351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1524 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1699 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17015,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173645 m²A (A)
Parcelle 17421,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17612,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1844 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1866,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1886 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1904,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1965 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1975 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1985 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1995 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2005 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2087 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2099 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2115 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2127 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21513,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2167 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2194 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2227 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2244 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2254 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2266 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2285,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2296,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2336 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2356 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2366 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2385 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2415 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 11 Route du Crot88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 6 Route du Crot1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26011,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2658 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 10 Route Flamen d’Assigny1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 12 Route Flamen d’Assigny1 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 2 Impasse du Chateau de Cougny2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 1 Impasse du Chateau de Cougny846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 8 Route du Crot852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2936 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2957 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 9 Route Flamen d’Assigny1 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3083,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3096 687 m²A (A)
Parcelle 3101 haA (A)
Parcelle 3115 937 m²A (A)
Parcelle 3123 890 m²A (A)
Parcelle 3132 125 m²A (A)
Parcelle 3143 437 m²A (A)
Parcelle 3152 735 m²A (A)
Parcelle 3167 500 m²A (A)
Parcelle 3171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3185 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 1 Impasse du Pérou8 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 16 bis Route du Crot2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 2 Impasse du Pérou241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 8 Route du Moulin Auclair233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 10 Route du Moulin Auclair231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3648 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 4 Impasse du Pérou330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 3 Impasse du Pérou580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3762 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 16 Route du Crot1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 5 Impasse de la Forge1 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 1 Impasse de la Forge7 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 3 Impasse de la Forge1 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 12 Route du Moulin Auclair873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3886 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3898,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3935 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 3 Impasse du Chateau de Cougny1 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 2 Impasse de la Forge3 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4144 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)