Section A – Saint-Jean-aux-Amognes

396 parcelles

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Parcelles

Parcelle 23 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2710,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 1 Rue des Bongrands5 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 500 m²A (A)
Parcelle 443,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5218,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5315,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 14 Route du Moulin Auclair663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 5 Route du Moulin Auclair571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9510,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 9 Route du Bourg5 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 9 Route du Moulin Auclair1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 11 Route du Moulin Auclair1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 30 Route du Moulin Auclair447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1454,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1495 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1508 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1519 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1539 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1606 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1636 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 13 Impasse de Trélaigues517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 8 Impasse de Trélaigues906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 9 Impasse de Trélaigues (+1)759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 4 Route du Bourg556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1825 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 1 Rue de Cougny2 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 2 Rue de Cougny2 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 7 Rue de Cougny346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 5 Rue de Cougny354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 4 Rue de Cougny65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 6 Rue de Cougny117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2084,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21111 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2126,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 4 Route Départementale 978308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2187 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2243,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22510,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2276,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2308,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2366,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2378 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2388,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 10 Rue de la Gare1 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2423 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 27 Route du Bourg456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 27 Route du Bourg2 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2535 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2543 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 1 Chemin des Forgerons300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 3 Rue Saint Jean Baptiste (+1)766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 1 Place de la Mairie1 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 5 Place de la Mairie654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 5 Place de la Mairie (+1)661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 1 Rue de la Gare364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 Rue Saint Jean Baptiste195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 32 Route du Bourg1 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 34 Route du Bourg1 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 34 Route du Bourg472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 33 Route du Bourg220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 33 Route du Bourg203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 40 Route du Bourg65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 38 Route du Bourg616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 40 Route du Bourg342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 36 Route du Bourg1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 10 Rue de la Gare2 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 10 Rue de la Gare636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 4 Route de Neufond724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 2 Rue Saint Jean Baptiste227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 28 Route du Bourg1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 30 Route du Bourg1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 7 Rue Saint Jean Baptiste1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3198 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 28 Route du Bourg200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 2 Route Départementale 9783 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3255,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 10 Rue des Bongrands1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3388 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3397 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 23 Route du Bourg2 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 21 Route du Bourg2 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3489 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 5 Route du Bourg1 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3507 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Route du Domaine Neuf792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 3 Route du Domaine Neuf849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 4 Chemin des Forgerons868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 2 Chemin des Forgerons762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3585 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 6 Impasse de Trélaigues1 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 2 Route du Bourg2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 17 Route du Bourg3 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 11 Route du Bourg3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 20 Route du Moulin Auclair1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3774 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3794,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3813,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38313,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3856 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3878 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 15 Route du Bourg1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 13 Route du Bourg2 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 1 Impasse de Trélaigues1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 3 Impasse de Trélaigues1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 2 Rue Saint Jean Baptiste28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 32 Route du Bourg221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 24 Route du Moulin Auclair1 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 22 Route du Moulin Auclair4 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 4 Impasse de Trélaigues1 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 1 Rue Saint Jean Baptiste449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 3 Place de la Mairie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 25 Route du Bourg1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 24 Route du Bourg (+1)2 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 19 Route du Bourg4 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 22 Route du Bourg449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 2 Route de Neufond1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4336,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 7 Route du Moulin Auclair1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4367 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4436 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 2 Rue Saint Jean Baptiste39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 29 Route du Bourg69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44823,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 3 Route du Domaine Neuf188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 29 Route du Bourg58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 29 Route du Bourg504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 31 Route du Bourg1 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 8 Rue de la Gare1 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 6 Rue de la Gare1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 6 Rue de la Gare1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4706 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47611 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 44 Route du Bourg9 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 20 Route du Bourg (+1)729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 5 Impasse de Trélaigues2 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 7 Impasse de Trélaigues1 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 42 Route du Bourg2 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 42 Route du Bourg1 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51211,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 5 Chemin des Forgerons151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 3 Chemin des Forgerons159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 18 Route du Bourg1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 16 Route du Bourg1 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 14 Route du Bourg1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 12 Route du Bourg2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5293 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5305 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 3 Route du Bourg2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5323 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 16 Route du Moulin Auclair3 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 18 Route du Moulin Auclair1 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 2 bis Impasse de Trélaigues1 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 4 bis Impasse de Trélaigues1 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5468,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 1 Route du Bourg769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5532 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)