Section X – Oisy

24 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 3 Rue du Sauzay4 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 7 Rue du Sauzay1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 9 Rue du Sauzay3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 11 Rue du Sauzay2 705 m²A (A)
Parcelle 18 – 16 Rue du Sauzay1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 10 Rue du Sauzay1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 7 Rue du Sauzay1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 5 Rue du Sauzay1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 12 Rue du Sauzay3 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 14 Rue du Sauzay6 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1 Rue du Sauzay1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)