Section C – Montenoison

400 parcelles

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Parcelles

Parcelle 116 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 6 Le Petit Bourg190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1407 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 4 Le Petit Bourg460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 2 Le Petit Bourg215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 3 Le Petit Bourg289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 42 Le Bourg424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 31 Le Bourg576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 37 Le Bourg1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 25 Le Bourg275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 30 Le Bourg450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 28 Le Bourg1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 24 Le Bourg444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 19 Le Bourg878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 18 Le Bourg287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 16 Le Bourg502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 14 Le Bourg2 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 17 Le Bourg262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 13 Le Bourg1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 11 Le Bourg809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 12 Le Bourg443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2303 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 6 Le Bourg1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 4 Le Bourg1 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 2 Le Bourg1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 1 Le Bourg325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 5 Le Bourg553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2546 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2646,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2677,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26827,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2717 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 2 Aubigny1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2806 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 4 Aubigny219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 3 Aubigny447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2865 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2873,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 10 Aubigny2 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2949,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2954,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29728,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29813,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2997 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30118 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3068,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30716,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30810,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3116 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3139 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3196 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3205 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 2 Les Cassons2 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3263 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3273,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3285 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3299 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3329 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3338 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3348 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3357 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3367 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 4 Fenin (+1)2 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 1 Les Cassons705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4039 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4043 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4053 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4063 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4073 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40810,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40931,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41232,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41530 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5025 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5074,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5088 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6267 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6762 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6785 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6795 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6803 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6815 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6827 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6839 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6851,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6863 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6877 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6887 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6901 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6913 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6931 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6941 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6953 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6962 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6971,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6991 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7021 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7041 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7061 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7091 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7163 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7191 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7205,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7214 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7223 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7233 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7247 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7256 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7266 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7273 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7295 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7304 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7538 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7544 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75510,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7568,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7592 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7602 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 – 9 Le Bourg62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7781 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77910,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7808,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 – 1 Betre847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 27 Le Bourg (+1)1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7932 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 – 1 Aubigny331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 40 Le Bourg220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 – 39 Le Bourg (+1)3 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8151 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8185 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 820393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8221 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 – 36 Le Bourg227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 38 Le Bourg773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8315,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 – 11 Betre1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83410,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8381 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 1 Le Petit Bourg1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8423 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8433,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8449,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8456 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84618,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 – 8 Aubigny4 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 14 Aubigny2 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8492,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8502 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85116,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8555 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8565 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8574 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8594 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8611 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 – 6 Aubigny990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8652 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8668 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8681 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8702 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8722 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8742 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8765 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8783 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8803 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 – 34 Le Bourg255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 – 32 Le Bourg348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8967 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8971 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 – 18 Aubigny4 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899 – 20 Aubigny1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9012 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90267,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90361 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9045 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 – 23 Le Bourg2 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906 – 46 Le Bourg127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9082 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9171 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9241,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 – 2 Betre1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9305,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9312,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 – 33 Le Bourg2 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9331,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9344 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9358 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9364 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 – 8 Le Petit Bourg4 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)