Section AB – Cuncy-lès-Varzy

223 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 11 Route de la Pouge1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 39 Cuncy le Haut (+1)105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 13 Route de la Pouge393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 3 Rue des Chamiers1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 7 Route de la Pouge551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 5 Route de la Pouge335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Route de la Pouge648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 29 Cuncy le Haut412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 3 rue de la côte302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 rue de la côte1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 121 Cuncy le Haut3 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 19 Cuncy le Haut (+1)1 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 20 Cuncy le Haut (+1)668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 26 Cuncy le Haut80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 3 impasse des ânes200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 22 Cuncy le Haut96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 8 rue de la côte463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 120 Cuncy le Haut35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 2 Rue des Chamiers313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 10 Route de Thurigny2 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Route de Thurigny951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 4 Route de Thurigny604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 112 Cuncy le Bas (+1)1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 2 Cuncy le Bas324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 2 Route de la Grange Rouge488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 3 Route de Thurigny2 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 5 Route de Thurigny (+2)648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 9 Route de Thurigny436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 13 Route de Thurigny612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 5 Rue de la Bourderie261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 1 Rue des Chamiers470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 2 impasse de la côte (+1)511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 4 impasse de la côte (+1)1 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 11 Route de Thurigny324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 2 rue henri bricaise146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 40 Cuncy le Haut42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 1 Route de Thurigny344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 8 Route de Thurigny2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 18 Cuncy le Bas (+1)2 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)