Section ZH – Corvol-d'Embernard

73 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 5 Impasse des Mignons2,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 11 route de Chazeuil2 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 1 route de Chazeuil3 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 3 rue du Canard2,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 3 rue du Canard2 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 1 route de Champlemy1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 9 rue du Canard305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 2 rue en Charton401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 3 rue du Canard3 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 1 rue du Canard (+1)2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 9 route de Chazeuil2 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 3 rue du Canard4 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 1 route de Chazeuil530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 1 route de Chazeuil528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 route de Chazeuil215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 1 route de Chazeuil1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 route de Chazeuil1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1 route de Chazeuil792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 3 rue du Canard3 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 3 rue du Canard4 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 3 rue du Canard2 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6812,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 5 rue du Canard96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 2 rue en Charton2 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7411,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 9 rue du Canard535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 rue en Charton775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 9 rue du Canard641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 9 rue du Canard2 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)