Section D – Chiddes

218 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 3734 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3742 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3763 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3799,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3803,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3812,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3833,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3842 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3921,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3932,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3943,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3983,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3992,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4114 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4121,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4147,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4321,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4334 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4347,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4351 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4361,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4374,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4387,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4393,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4404 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4417,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4426,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4437,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4448,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4462,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4477,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4481 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4494,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4501,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4512,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4522,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4562,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4585,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4597 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4607,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4618,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4625,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4646 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468 – 11 Route d'Avrée3 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4745 635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4765,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47713,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4781,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5954 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5967 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5974 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598 – 2 Impasse des Libosses320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5994 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6003 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6013 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 602810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6035 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6041 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6051 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 606555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 607 – 4 Impasse des Libosses355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 608375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 609380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 611 – 6 Impasse des Libosses422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6133,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6144,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 640396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641 – 8 Route d'Avrée205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644 – 12 Route d'Avrée153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645 – 10 Route d'Avrée671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 646 – 14 Route d'Avrée150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 648370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 649865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 650313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652 – 20 Route d'Avrée170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654 – 18 Route d'Avrée263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 655 – 22 Route d'Avrée537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 656453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6574 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 663 – 7 Route d'Avrée303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 664322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 665280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 666800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 667400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 668 – 2 Impasse de la Plessie345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6691 653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 678 – 12 Route des Reprilles1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 679 – 14 Route des Reprilles515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 680 – 16 Route des Reprilles482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 682517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 690 – 18 Route des Reprilles160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 692200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 694160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 695 – 5 Route des Reprilles130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 697410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 700 – 3 Route des Reprilles255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7014 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 703 – 1 Route des Reprilles351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7042 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7061 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 708 – 6 Route des Reprilles355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 709270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7101 555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 714545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7151 002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 716315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 717 – 1 Impasse de la Plessie240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 718160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 719503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 720185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721 – 2 Route des Reprilles190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 723 – 2 Place de Las270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 726 – 6 Place de Las190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 727375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 728190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 729580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 730440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 734 – 8 Place de Las211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 735215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 736313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 737 – 10 Place de Las320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 738 – 12 Place de Las216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 740 – 14 Place de Las27 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 742671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 743 – 16 Place de Las44 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 744 – 18 Place de Las133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 745 – 20 Place de Las85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 746360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 747340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 852500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 853780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8541 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 874 – 2 Impasse des Plantes372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 875 – 16 Route d'Avrée108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 879627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 887 – 8 Route des Reprilles1 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8922,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8932 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 896206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 900453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 902448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9035,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 912642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 913642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 952624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 954272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9553,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9578,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 966125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 967171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 968332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 985763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 986297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 987105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 989580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 994 – 5 Route d'Avrée1 598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 995 – 10 Route des Reprilles946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9971 955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 999 – 4 Place de Las665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1000 – 4 Route des Reprilles1 313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10011 583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10034 604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1004341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1006 – 2 Impasse de Couloise2 948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10072 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10082 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10103 903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10112,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10151 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1016 – 9 Route d'Avrée3 703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1017985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1018167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1019875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1020949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1022 – 15 Route d'Avrée2,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1023575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1024176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10251 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10262 079 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10271,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)