Section A – Chevroches

469 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1051 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140480 m²N (N)
Parcelle 1413 150 m²N (N)
Parcelle 1422 480 m²N (N)
Parcelle 1464,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1604 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1769 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 8 Rue de la Grange aux Dimes170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 8 Rue de la Grange aux Dimes195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2229 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 4 Rue du Bourg1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 2 Rue de la Grange aux Dimes90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 4 Rue de la Grange aux Dimes160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 6 Rue de la Grange aux Dimes630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 11 Rue de la Grange aux Dimes325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 9 Rue de la Grange aux Dimes200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 1 Chemin des Champs Margot750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 7 Chemin des Roches105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 5 Chemin des Roches157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 3 Chemin des Roches230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 1 Chemin des Roches1 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 12 Rue des Carrières105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 10 Rue des Carrières160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 8 Rue des Carrières720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 6 Rue des Carrières1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 2 Rue de l’Enfer260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 1 Rue de l’Enfer1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 5 Rue de la Grange aux Dimes185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 1 Rue de la Grange aux Dimes (+1)335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 2 Rue des Carrières (+1)165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 5 Rue des Carrières535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 7 Rue des Carrières375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 7 Rue du Bourg380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 5 Rue du Bourg99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 2 Chemin du Breuillard1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 5 Chemin du Breuillard540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 12 Rue de Chantenot170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 1 Chemin du Breuillard1 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3506 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3528 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3534 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 5 Rue de Chantenot1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3676 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 16 Rue de Chantenot1 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5103 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5119 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5152,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5582 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6082 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6093 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6261 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6288 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62934,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6314 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6322 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6333 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6342 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6352 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6362 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6373 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6421,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6431 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6442 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6454 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6461 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6472 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6482 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6512 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6533 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 656760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 681525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 686540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6881 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 2 Impasse de la Chaume (+1)900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 1 Impasse de la Chaume180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 9 Chemin de l’Hermitage420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 5 Chemin de l’Hermitage155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 3 Chemin de l’Hermitage305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 1 Chemin de l’Hermitage405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 4 Rue du Lac230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 6 Rue du Lac256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7131 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 7 Rue du Lac515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 – 8 Rue du Lac335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 5 Rue du Lac1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 – 3 Rue du Lac1 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7241 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7251 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7262 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730 – 1 Rue du Lac (+1)240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 11 Rue de Chantenot575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 9 Rue de Chantenot255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 744 – 7 Rue de Chantenot805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7471 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 749 – 18 Rue de Chantenot420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 – 20 Rue de Chantenot540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7722 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7781,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 22 Rue de Chantenot993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7862 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7879 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798 – 5 Route de l’Ancien Gué2 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 – 3 Route de l’Ancien Gué1 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8011 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 1 Rue de Chantenot2 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8081 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 – 3 Chemin des Champs Margot3 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 – 8 Rue du Bourg63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816 – 6 Rue du Bourg71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 2 Rue du Bourg364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 1 Route de l’Ancien Gué524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8251 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 – 7 Impasse de la Chaume2 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 – 9 Impasse de la Chaume4 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 – 6 Impasse de la Chaume1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 – 2 Rue de Chantenot396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8371 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8381 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8491 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8621 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8632,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8743 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8752,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8771 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8781,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8802 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8811 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8824,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 89032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8971 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9023 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9032 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9041,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 – 5 Impasse de la Chaume186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 – 3 Impasse de la Chaume194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 7 Chemin de l’Hermitage368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9162 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9171 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9182 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9191 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9207 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9211 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9221,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9261 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 – 2 Chemin de l’Hermitage (+1)271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9361 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939 – 3 Rue de Chantenot2 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)