Section AA – Champvert

75 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 21 Route de la Copine1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 23 Route de la Copine129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 3 Impasse du Port2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 1 Impasse du Port6 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 5 Impasse du Port1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 7 Impasse du Port885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 2 Impasse du Port (+2)2 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 10 Route de la Copine (+1)402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 8 Route de la Copine133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 6 Route de la Copine2 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 11 Impasse du Rio1 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 9 Impasse du Rio1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 4 Impasse du Rio1 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 7 Route de la Copine1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 9 Route de la Copine501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 11 Route de la Copine477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 13 Route de la Copine803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 15 Route de la Copine231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 17 Route de la Copine335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 5 Route de la Copine5 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 3 Route de la Copine1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 2 Route de la Copine3 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 11 Impasse du Port384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 9 Impasse du Port (+2)1 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 19 bis Route de la Copine6 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 19 Route de la Copine5 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 3 Impasse du Rio (+1)788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 7 Impasse du Rio476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 4 Route de la Copine1 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 2 Impasse du Rio2 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 14 Route de la Copine2 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)