Section A – Cervon

423 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Le Chene311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 Le Chene170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 8 Route de Bazoches (+1)315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 12 Rue du Lavoir852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 317 Valentinges158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 29 Route de Bazoches399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 29 Rue du Lavoir199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 27 Route de Bazoches (+1)675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 21 Route de Bazoches (+3)429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 19 Route de Bazoches96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 23 Rue du Lavoir261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 17 Route de Bazoches (+1)328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 15 Rue du Lavoir (+1)253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 11 Rue du Lavoir283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 9 Rue du Lavoir534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 2 Route de Bazoches830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 469 Champs du Quart413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1587 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1596 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1606 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1627 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1667 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1677 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1687 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1697 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1707 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1737 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1747 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1757 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1767 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1795 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1825 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2644 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2686 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27020,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2756 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2778 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2803 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3027,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3046,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3054 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3076 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3099 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3274 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3286 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 2 Rue du Bois de la Motte695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 10 Rue de l’Auxois760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 6 Rue de l’Auxois499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 28 Vellerot2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 5 Rue de l’Auxois850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 1 Rue du Bois de la Motte895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3695 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3803 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3943 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3995 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4158,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4815 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5985 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6009 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6013 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 257 La Citadelle (+1)1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6095 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6103,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 – 6 La Rue au Venant385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 246 La Rue au Venant1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 247 La Rue au Venant1 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 9 La Rue au Venant (+1)272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6297 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 3 La Citadelle542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 – 1 La Rue au Venant1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 3 La Rue au Venant727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 – 5 La Rue au Venant492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 7 La Rue au Venant401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 2 La Rue au Venant (+1)327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6513 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6541 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6611 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6627 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 4 Charroux290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6641 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 3 Charroux720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 1 Charroux (+1)3 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6705 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6712 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6723 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6732 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6744,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7022 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7091 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7619,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76241,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7633 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7645 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7651 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7663 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7674 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7687 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7694 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7703 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7714 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7722 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7738 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7747 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7757 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7762 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7775 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7786 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7808 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7817 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7828 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7847 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7857 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7868 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7874 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7881 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7898 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7908 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7917 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7925,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7936,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79513,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7976,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7986 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 5 Le Pontot (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8016 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8021,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8041,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 – 3 Le Pontot5 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 – 1 Le Pontot (+1)542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8083 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8094 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8112 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8273,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8286,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82933,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8309,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 – 5 Rue du Bois de la Motte478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 – 3 Rue du Bois de la Motte490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8391 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 – 5 Rue du Lavoir670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88124,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8919 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89312,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8941 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 – 10 Rue du Lavoir568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 – 8 Rue du Lavoir281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9024 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 – 5 Charroux (+1)1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9063,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 – 3 Route de la Citadelle (+1)559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909 – 5 Route de la Citadelle1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 – 541 Valentinges436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9267 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9421 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9553 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9564,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9577,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9583 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9604 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 13 Rue du Lavoir182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)