Section A – Béard

320 parcelles

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Parcelles

Parcelle 121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1819,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 1 Ferme de Sauvry5 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2810,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2925,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 39 Route Départementale290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 37 Route Départementale590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 35 Route Départementale502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 33 Route Départementale171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 31 Route Départementale488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 29 Route Départementale200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 27 Route Départementale224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 25 Route Départementale132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 23 Route Départementale283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 19 Route Départementale110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 13 Route Départementale3 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 9 Route Départementale1 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10110,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Route de la Repinerie70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1 Route des Usages118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 8 Route de la Repinerie229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 7 Route de la Repinerie1 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 2 Route de la Repinerie835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 13 Route de Druy2 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 14 Route de la Repinerie561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 16 Route de la Repinerie1 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1495 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 15 Route de Druy8 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15110,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15615,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1584,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16419,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1696 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1718 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1724,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1736,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1779,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 1 Champ de l'Etang2 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2018 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 73 Route Départementale785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 69 Route Départementale215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 63 Route Départementale567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 67 Route Départementale134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 57 Route Départementale220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 55 Route Départementale126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 53 Route Départementale260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 51 Route Départementale494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 2 Route de Druy196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 11 Route de Druy380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 47 Route Départementale300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 45 Route Départementale284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 43 Route Départementale415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 41 Route Départementale155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 2 Rue du Sombre172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 1 Route Départementale1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 9 Route de Druy1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 5 Route de Druy107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 7 Route de Druy199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 4 Route de la Repinerie276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 1 Route de Druy395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2619 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 26 Route de Druy5,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 49 Route Départementale155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2665 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26728,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2694 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27127,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 59 Route Départementale213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 61 Route Départementale60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 8 Route de Druy4 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 71 Route Départementale1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 4 Route de Druy1 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 6 Route de Druy2 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 17 Route Départementale1 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 3 Route de Druy570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3043,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 3 Route des Usages2 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 3 Route de la Repinerie1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 5 Route de la Repinerie2 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3199 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 21 Route Départementale2 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 5 Route Départementale1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 3 Route Départementale1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 12 Route de la Repinerie459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3353,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3367 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3384 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3395,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 15 Route Départementale1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 24 Route de Druy1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 9 bis Route Départementale (+1)1 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 7 Route Départementale3 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 4 Route des Usages1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 6 Route de la Repinerie992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 10 Rue du Sombre795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 2 Route des Usages1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 10 Route de la Repinerie333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 10 Route de Druy1 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 12 Route de Druy1 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 14 Route de Druy1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 16 Route de Druy1 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 6 Rue du Sombre1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 8 Rue du Sombre1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3977 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4029,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4046,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 18 Route de Druy1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 20 Route de Druy (+1)2,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4077 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 4 Rue du Sombre1 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)