Section A – Arbourse

82 parcelles

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Parcelles

Parcelle 6081,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6093,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6107,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6116,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61218,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6141 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6163,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6177 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6188 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6241 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6426 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6474 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6609,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6619,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6627,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6642 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6657 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6704,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6722,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9764 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9778 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9891 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9901 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9962 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10041 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10052 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10072 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10101 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10121 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10131 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10141 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10155 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10166 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10491 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1050740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10531 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10541 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10551 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10589 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10601 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10612 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10641 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10731,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10753 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10778,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10883 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10901,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10917 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109215,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109372,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109423,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10954,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109638 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109712,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109819,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)