Section 11 – Porcelette

240 parcelles

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Parcelles

Parcelle 30 – 16 Rue de Vivonne2 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 158 Rue de Saint-Avold1 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 158 Rue de Saint-Avold1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 152 Rue de Saint-Avold3 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 150 bis Rue de Saint-Avold2 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 150 Rue de Saint-Avold2 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 146 Rue de Saint-Avold2 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 144 Rue de Saint-Avold4 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 140 Rue de Saint-Avold1 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 138 Rue de Saint-Avold1 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 134 Rue de Saint-Avold938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 134 Rue de Saint-Avold2 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 128 Rue de Saint-Avold2 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 126 Rue de Saint-Avold2 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 124 Rue de Saint-Avold2 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 122 Rue de Saint-Avold2 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 120 Rue de Saint-Avold2 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 118 Rue de Saint-Avold2 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 114 Rue de Saint-Avold1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 114 Rue de Saint-Avold3 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 112 Rue de Saint-Avold2 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 110 Rue de Saint-Avold2 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 104 Rue de Saint-Avold2 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 96 Rue de Saint-Avold1 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 94 Rue de Saint-Avold1 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 86 Rue de Saint-Avold3 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 84 Rue de Saint-Avold1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 82 Rue de Saint-Avold (+1)1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 78 Rue de Saint-Avold79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 37 Avenue de Saint-Etienne485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 136 Rue de Saint-Avold1 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 106 Rue de Saint-Avold2 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 102 Rue de Saint-Avold1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 100 Rue de Saint-Avold503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 104 Rue de Saint-Avold1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 102 Rue de Saint-Avold51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 3 Rue de Vivonne1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 102 Rue de Saint-Avold428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 10 Rue de Vivonne696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 12 Rue de Vivonne669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 14 Rue de Vivonne683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 2 Rue de Vivonne633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 4 Rue de Vivonne660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 6 Rue de Vivonne724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 8 Rue de Vivonne765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 17 Avenue de Saint-Etienne835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 15 Avenue de Saint-Etienne785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 9 Impasse du Pas de Calais844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 8 Impasse du Pas de Calais847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 7 Impasse du Pas de Calais852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 6 Impasse du Pas de Calais800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 5 Impasse du Pas de Calais935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 4 Impasse du Pas de Calais728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 3 Impasse du Pas de Calais990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 Impasse du Pas de Calais892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 1 Impasse du Pas de Calais1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 9 Avenue de Saint-Etienne908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 7 Avenue de Saint-Etienne774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 5 Avenue de Saint-Etienne954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 3 Avenue de Saint-Etienne936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 1 Avenue de Saint-Etienne937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 2 Avenue de Saint-Etienne842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 4 Avenue de Saint-Etienne1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 6 Avenue de Saint-Etienne949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 8 Avenue de Saint-Etienne767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 10 Avenue de Saint-Etienne736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 12 Avenue de Saint-Etienne690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 14 Avenue de Saint-Etienne783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 16 Avenue de Saint-Etienne714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 23 Avenue de Saint-Etienne824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 21 Avenue de Saint-Etienne826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 19 Avenue de Saint-Etienne824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 18 Avenue de Saint-Etienne759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 20 Avenue de Saint-Etienne769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 22 Avenue de Saint-Etienne766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 24 Avenue de Saint-Etienne796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 27 Avenue de Saint-Etienne592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 29 Avenue de Saint-Etienne621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 31 Avenue de Saint-Etienne643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 33 Avenue de Saint-Etienne668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 2 Impasse Roche Molière943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 4 Impasse Roche Molière874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 6 Impasse Roche Molière900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 8 Impasse Roche Molière913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 10 Impasse Roche Molière924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 9 Impasse Roche Molière1 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 7 Impasse Roche Molière726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 5 Impasse Roche Molière778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 3 Impasse Roche Molière809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 1 Impasse Roche Molière763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 25 Avenue de Saint-Etienne830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 1 Impasse Firminy753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 2 Impasse Firminy853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 3 Impasse Firminy1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 4 Impasse Firminy769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 5 Impasse Firminy846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Avenue d’Arras946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 3 Avenue d’Arras919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 5 Avenue d’Arras1 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 Avenue de Poitiers862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 4 Avenue de Poitiers823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 6 Avenue de Poitiers788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 7 Avenue d’Arras769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 10 Avenue d’Arras945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 12 Avenue d’Arras872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 14 Avenue d’Arras884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 16 Avenue d’Arras861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 8 Avenue de Poitiers845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 40 Avenue d’Arras961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 1 Avenue de Poitiers1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 3 Avenue de Poitiers1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 9 Avenue d’Arras840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 11 Avenue d’Arras795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 17 Avenue d’Arras1 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 38 Avenue d’Arras949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 36 Avenue d’Arras885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 15 Avenue d’Arras816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 13 Avenue d’Arras744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 34 Avenue d’Arras939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 32 Avenue d’Arras913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 30 Avenue d’Arras861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 28 Avenue d’Arras955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 26 Avenue d’Arras1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 24 Avenue d’Arras899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 22 Avenue d’Arras806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 20 Avenue d’Arras805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 18 Avenue d’Arras807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 8 Avenue d’Arras786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 14 Rue de Vivonne148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 5 Impasse du Pas de Calais63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3173 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 37 Avenue de Saint-Etienne117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 5 Avenue de Poitiers904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 6 Avenue d’Arras350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 4 Avenue d’Arras284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 2 Avenue d’Arras147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 2 Avenue d’Arras325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 27 Avenue de Saint-Etienne326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 15 Avenue de Saint-Etienne180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 9 Rue de Vivonne1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 7 Rue de Vivonne947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 130 Rue de Saint-Avold939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 88 Rue de Saint-Avold996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 90 Rue de Saint-Avold996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 90 Rue de Saint-Avold1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 80 Rue de Saint-Avold1 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 98 Rue de Saint-Avold549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 2A Avenue de Saint-Etienne559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 100 Rue de Saint-Avold1 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Rue de Vivonne747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 1A Rue de Vivonne305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 70 Rue de Saint-Avold315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 2B Avenue de Saint-Etienne668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 62 Rue de Saint-Avold802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 68 Rue de Saint-Avold349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 2A Rue de Vivonne1 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)