Section 6 – Porcelette

222 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 120 Rue de Diesen2 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 120 Rue de Diesen617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 73 Rue de Diesen1 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 77 Rue de Diesen2 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 79 Rue de Diesen1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 81 Rue de Diesen1 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 81 Rue de Diesen1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 85 Rue de Diesen841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 85 Rue de Diesen842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 87 Rue de Diesen845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 89 Rue de Diesen1 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 91 Rue de Diesen827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 91 Rue de Diesen1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 93 Rue de Diesen1 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 95 Rue de Diesen1 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 97 Rue de Diesen1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 99 Rue de Diesen822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 99 Rue de Diesen1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 122 Rue de Diesen135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 103 Rue de Diesen1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 122 Rue de Diesen37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 124 Rue de Diesen281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 126 Rue de Diesen675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 130 Rue de Diesen917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 128 Rue de Diesen1 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 132 Rue de Diesen967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 134 Rue de Diesen776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 97A Rue de Diesen2 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 97 Rue de Diesen351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 19 Avenue Jean-Pierre Couturier2 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 17 Avenue Jean-Pierre Couturier1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 17 Avenue Jean-Pierre Couturier1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 15 Avenue Jean-Pierre Couturier1 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 15 Avenue Jean-Pierre Couturier1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 13 Avenue Jean-Pierre Couturier1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 7 Avenue Jean-Pierre Couturier1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 26 Impasse de Valmy821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 18 Impasse de Valmy419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 16 Impasse de Valmy460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 16 Impasse de Valmy505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 14 Impasse de Valmy509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 12 Impasse de Valmy1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 10 Impasse de Valmy379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 10 Impasse de Valmy378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 8 Impasse de Valmy1 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 6 Impasse de Valmy1 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 4A Impasse de Valmy (+1)557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 4A Impasse de Valmy326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 114 Rue de Diesen1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 110 Rue de Diesen1 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 50 Avenue Jean-Pierre Couturier511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 48 Avenue Jean-Pierre Couturier586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1 Impasse Floréal574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 3 Impasse Floréal529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 55 Avenue Jean-Pierre Couturier967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 53 Avenue Jean-Pierre Couturier911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 51 Avenue Jean-Pierre Couturier587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 49 Avenue Jean-Pierre Couturier597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 47 Avenue Jean-Pierre Couturier848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 45 Avenue Jean-Pierre Couturier872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 43 Avenue Jean-Pierre Couturier623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 41 Avenue Jean-Pierre Couturier658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 39 Avenue Jean-Pierre Couturier666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 37 Avenue Jean-Pierre Couturier656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 35 Avenue Jean-Pierre Couturier645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 33 Avenue Jean-Pierre Couturier770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 31 Avenue Jean-Pierre Couturier933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 2 Impasse Prairial558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 4 Impasse Prairial622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 6 Impasse Prairial697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 5 Impasse Prairial892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 3 Impasse Prairial715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 1 Impasse Prairial742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 28 Avenue Jean-Pierre Couturier634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 30 Avenue Jean-Pierre Couturier624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 32 Avenue Jean-Pierre Couturier781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 34 Avenue Jean-Pierre Couturier779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 36 Avenue Jean-Pierre Couturier781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 38 Avenue Jean-Pierre Couturier780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 40 Avenue Jean-Pierre Couturier780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 42 Avenue Jean-Pierre Couturier741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 44 Avenue Jean-Pierre Couturier618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 46 Avenue Jean-Pierre Couturier653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 1 Impasse de Valmy657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 3 Impasse de Valmy602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 5 Impasse de Valmy602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 7 Impasse de Valmy602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 9 Impasse de Valmy552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 11 Impasse de Valmy551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 13 Impasse de Valmy601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 15 Impasse de Valmy601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 17 Impasse de Valmy621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 19 Impasse de Valmy621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2949 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2967 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 92 Rue de Diesen1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 94 Rue de Diesen1 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 96 Rue de Diesen1 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 57 Avenue Jean-Pierre Couturier92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 57 Avenue Jean-Pierre Couturier262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 57 Avenue Jean-Pierre Couturier264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 29 Avenue Jean-Pierre Couturier1 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 27 Avenue Jean-Pierre Couturier926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 25 Avenue Jean-Pierre Couturier1 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 25 Avenue Jean-Pierre Couturier2 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 112 Rue de Diesen308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 4 Impasse Floréal270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 112 Rue de Diesen302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 4 Impasse Floréal257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 24 Impasse de Valmy816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 22 Impasse de Valmy708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 18 Impasse de Valmy705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 104 Rue de Diesen900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 52 Avenue Jean-Pierre Couturier474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 2A Rue des Ponts268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 71 Rue de Diesen985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3424 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 1 Avenue Jean-Pierre Couturier503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 108 Rue de Diesen579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 102 Rue de Diesen2 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 48A Avenue Jean-Pierre Couturier1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 1A Avenue Jean-Pierre Couturier6 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 101 Rue de Diesen2 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 99 Rue de Diesen60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 98 Rue de Diesen727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 48A Avenue Jean-Pierre Couturier460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 63 Rue de Diesen1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 65 Rue de Diesen320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 118 Rue de Diesen2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 6 Impasse Floréal850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 5 Impasse Floréal1 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 90 Rue de Diesen660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)