Section 6 – Petit-Tenquin

218 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 36 Rue Principale430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 34 Rue Principale1 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 32 Rue Principale888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 30 Rue Principale773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 28 Rue Principale841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 26 Rue Principale657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 22 Rue Principale1 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 20 Rue Principale1 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 18 Rue Principale2 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 12 Rue Principale1 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 10 Rue Principale2 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 4 Rue Principale1 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 2 Rue Principale2 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Rue de Zellen347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 9 Rue de Zellen1 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 21 Rue de Zellen1 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 23 Rue de Zellen1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 27 Rue de Zellen1 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 35 Rue de Zellen2 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 44 Rue de Zellen3 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 40 Rue de Zellen2 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 36 Rue de Zellen2 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 34 Rue de Zellen1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 30 Rue de Zellen2 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 24 Rue de Zellen1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 23 Rue de la Tuilerie1 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 8 Rue de la Tuilerie2 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 6 Rue de la Tuilerie2 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 2 Rue de la Tuilerie2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 7 Rue de l’Eglise1 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 26 Rue de l’Eglise1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 20 Impasse des Vergers4 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 4 Rue de l’Eglise351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1534 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 7 Rue Principale1 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 18 Impasse des Vergers (+3)2 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 13 Rue Principale959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 15 Rue Principale1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 25 Rue Principale176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 14 Rue Principale3 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 26 Rue de Zellen2 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 22 Rue de Zellen2 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 29 Rue Principale701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 4 Rue de la Tuilerie645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 17 Rue Principale837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 3 Rue de l’Eglise780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 11 Rue Principale1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 32 Rue de Zellen2 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 13 Rue de l’Eglise1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 21 Rue de la Tuilerie2 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 3 Rue de la Tuilerie2 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)