Section 1 – Nousseviller-lès-Bitche

128 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 22 Rue Principale693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 27 Rue Principale1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 8 Rue de la Forêt1 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 13P Rue Principale (+2)1 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 31 Rue Principale1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 11 Rue Principale (+1)470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 34 Rue Principale1 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 35A Rue Principale (+1)2 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 48 Rue Principale1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 3 Rue de la Mairie2 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 54 Rue Principale3 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 59 Rue Principale953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 3 Rue du Kieselberg1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 7 Rue de la Forêt (+1)1 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 60 Rue Principale4 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 64 Rue Principale2 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 9 Rue de la Mairie (+1)1 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 14 Rue de la Mairie (+1)2 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 12 Rue de la Mairie732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 6 Rue de la Mairie2 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 30 Rue Principale680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 24 Rue Principale3 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 42 Rue Principale365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 15 Rue Principale (+1)637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 49 Rue Principale2 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 51 Rue Principale1 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 7 Rue de la Mairie921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 17 Rue des Champs871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 20 Rue de la Mairie (+1)1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 65 Rue Principale1 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)