Parcelles
Zonage : aucune parcelle de cette section n’a de zone du document d’urbanisme. La commune n’a pas de PLU : elle applique le Règlement national d’urbanisme (RNU). Guide : lire un PLU
- Parcelle 2 – 23 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 3
- Parcelle 4 – 29 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 5
- Parcelle 6 – 33 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 7 – 35 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 11
- Parcelle 12
- Parcelle 14 – 18 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 15
- Parcelle 16
- Parcelle 17
- Parcelle 18
- Parcelle 19 – 10 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 22
- Parcelle 23
- Parcelle 24
- Parcelle 25
- Parcelle 26
- Parcelle 27 – 3 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 28 – 9 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 29 – 11 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 30
- Parcelle 31
- Parcelle 32 – 20 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 33
- Parcelle 34
- Parcelle 35
- Parcelle 36
- Parcelle 37
- Parcelle 38
- Parcelle 39
- Parcelle 40
- Parcelle 41
- Parcelle 42
- Parcelle 43
- Parcelle 45 – 43 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 46
- Parcelle 47
- Parcelle 48
- Parcelle 49 – 39 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 50
- Parcelle 51 – 47 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 52 – 53 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 53 – 55 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 54
- Parcelle 55 – 19 Hameau de Haute-Gueisse
- Parcelle 56 – 4 Hameau de Haute-Gueisse (+1)
Prix de l’immobilier
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)