Section 26 – Hombourg-Haut

384 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 – 23 Rue des Penitents2 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 15 Impasse des Mûres1 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 5 Impasse des Chardons1 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 2 Impasse de l’Autoroute1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 2B Impasse de l’Autoroute1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 7 Impasse du Pont1 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 6 Impasse du Pont731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 5 Impasse du Pont597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 4 Impasse du Pont859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 3 Impasse du Pont1 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 3 Rue du Ruisseau309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 17 Rue des Pâquerettes525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 15 Rue des Pâquerettes556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 5 Rue des Pâquerettes606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 Impasse des Ronces (+1)1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 5 Impasse des Ronces834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 5 Rue du Ruisseau441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 7 Rue du Ruisseau494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 9 Residence du Ruisseau (+1)440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 11 Rue du Ruisseau377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 13 Rue des Penitents271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 7 Rue des Penitents (+1)274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1 Impasse du Pont1 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 2 Impasse des Chardons318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 13 Residence du Ruisseau (+1)385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 9 Impasse des Chardons1 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 8 Impasse des Mûres453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 17 Rue des Penitents172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 15 Rue des Penitents165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 20 Rue des Penitents403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 2 Rue des Sauges718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 1 Rue des Sauges803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 4 Impasse des Mûres6 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 6 Impasse de l’Autoroute1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 4 Impasse de l’Autoroute1 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 23A Rue des Penitents1 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 2 Rue Beau-site1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 4 Rue Beau-site1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 3 Rue Beau-site1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 5 Rue Beau-site1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 7 Rue Beau-site1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 9 Rue Beau-site1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 11 Rue Beau-site1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 13 Rue Beau-site1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 15 Rue Beau-site1 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 8 Rue Beau-site828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 10 Rue Beau-site821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 12 Rue Beau-site785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 14 Rue Beau-site771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 16 Rue Beau-site773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 17 Rue Beau-site1 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 19 Rue Beau-site997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 21 Rue Beau-site997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 23 Rue Beau-site997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 25 Rue Beau-site997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 27 Rue Beau-site997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 29 Rue Beau-site1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 31 Rue Beau-site1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 33 Rue Beau-site1 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 20 Rue Beau-site1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 22 Rue Beau-site1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 24 Rue Beau-site1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 26 Rue Beau-site1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 28 Rue Beau-site941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 30 Rue Beau-site890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 32 Rue Beau-site898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 35 Rue Beau-site833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 37 Rue Beau-site775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 39 Rue Beau-site776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 38 Rue Beau-site952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 36 Rue Beau-site950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 34 Rue Beau-site972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2984 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 3 Impasse du Muguet836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 2 Impasse des Mûres1 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 1 Impasse du Muguet (+1)857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 60 Rue Beau-site883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 58 Rue Beau-site844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 5 Rue des Penitents925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 6 Rue Beau-site909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 3 Impasse des Bleuets1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 5 Impasse des Bleuets1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 7 Impasse des Bleuets1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 9 Impasse des Bleuets1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 11 Impasse des Bleuets928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 16 Impasse des Bleuets841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 14 Impasse des Bleuets734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 12 Impasse des Bleuets949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 10 Impasse des Bleuets1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 8 Impasse des Bleuets1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 6 Impasse des Bleuets1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 4 Impasse des Bleuets925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 2 Impasse des Bleuets786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 2 Impasse des Lilas955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 4 Impasse des Lilas950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 6 Impasse des Lilas1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 10 Impasse des Lilas787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 12 Impasse des Lilas1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 14 Impasse des Lilas1 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 5 Impasse des Lilas1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 3 Impasse des Lilas1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 2 Rue du Collège675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 1 Impasse des Lilas (+1)1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 2 Impasse des Fougères1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 4 Impasse des Fougères1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 6 Impasse des Fougères1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 8 Impasse des Fougères1 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 10 Impasse des Fougères1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 12 Impasse des Fougères1 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 14 Impasse des Fougères1 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 16 Impasse des Fougères1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 18 Impasse des Fougères1 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 20 Impasse des Fougères1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 22 Impasse des Fougères933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 24 Impasse des Fougères1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 9 Impasse des Fougères805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 7 Impasse des Fougères958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 5 Impasse des Fougères1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 3 Impasse des Fougères1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 1 Impasse des Fougères827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 7 Impasse des Lilas1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 9 Impasse des Lilas1 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 62 Rue Beau-site866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 64 Rue Beau-site909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 8 Impasse des Bruyères648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 6 Impasse des Bruyères765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 4 Impasse des Bruyères785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 2 Impasse des Bruyères853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 1 Impasse des Bruyères986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 3 Impasse des Bruyères876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 5 Impasse des Bruyères852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 7 Impasse des Bruyères801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 9 Impasse des Bruyères735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 10 Impasse des Prunelles833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 8 Impasse des Prunelles823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 6 Impasse des Prunelles879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 4 Impasse des Prunelles892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 2 Impasse des Prunelles1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 1 Impasse des Prunelles777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 3 Impasse des Prunelles794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 5 Impasse des Prunelles868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 7 Impasse des Prunelles822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 9 Impasse des Prunelles864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 4 Impasse des Ronces1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 3 Impasse des Ronces1 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 8 Impasse des Lilas800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 11 Impasse des Fougères802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 18 Rue Beau-site630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 22 Rue des Penitents321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 22A Rue des Penitents405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 16 Rue des Penitents860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 1 Rue Beau-site1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 1 Impasse des Bleuets1 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 2A Rue Beau-site640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 1 Impasse des Mûres (+1)1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 3 Rue des Sauges367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5572 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 4 Rue des Pâquerettes (+1)392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 9 Rue des Pâquerettes368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 7 Impasse des Ronces597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 26 Rue des Penitents2,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 1 Rue des Pâquerettes567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 3 Rue des Pâquerettes197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 11 Rue des Pâquerettes465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 13 Rue des Pâquerettes454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 6 Rue des Penitents2 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 1 Impasse des Chardons397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 19 Rue des Penitents107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 11 Rue des Penitents248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 7 Rue du Rocher2 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 – 24 Rue des Penitents674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 2 Impasse du Pont1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 1 Impasse de l’Autoroute1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 1B Impasse des Ronces1 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 1C Impasse des Ronces1 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 1 Rue des Penitents1 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 1B Rue des Penitents558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 8 Rue des Penitents1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 – 10 Rue des Penitents2 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 – 1A Impasse de l’Autoroute467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6692 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6702 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)