Parcelles
- Parcelle 41 574 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 51 593 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 62 602 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 71 780 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 83 552 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 92 190 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 102 046 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 116 126 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 121 710 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 132 883 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 142 471 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 151 341 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 161 372 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 172 320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 182 366 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 191 871 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 202 526 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 212 425 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 222 145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 231 305 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 244 186 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 251 127 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 261 717 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 271 709 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 281 666 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 291 809 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 301 857 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 311 506 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 321 635 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 334 414 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 342 416 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 352 074 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 362 888 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 372 816 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 382 504 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 392 663 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 402 623 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 415 011 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 422 495 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 438 450 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 4598 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 532 320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 542 328 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 552 287 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 562 087 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 582 653 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 592 524 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 602 639 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 612 229 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 624 395 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 632 594 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 642 242 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 651 924 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 661 568 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 671 305 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 682 602 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 69 – 35 Route de Mittelbronn1 230 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 70 – 33 Route de Mittelbronn1 320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 792 521 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 801 874 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 812 122 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 825 960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 831 602 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 842 714 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 851 374 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 862 094 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 872 060 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 882 557 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 891 306 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 901 065 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 911 120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 92873 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 931 165 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 941 292 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 95353 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 96924 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 97693 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 98722 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 991 105 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1003 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1011 417 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1021 740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 103790 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 104898 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1051 749 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1062 026 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 107936 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 108987 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 109944 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 110835 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1112 597 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1121 131 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1131 167 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 114815 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1151 377 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 116847 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 117304 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1181 467 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 119613 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 120836 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1211 765 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 122776 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 123438 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 124399 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1251 695 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 126804 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1271 249 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1283 276 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1291 300 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1301 217 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1317 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1321 833 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1331 005 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 134984 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1352 854 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 136314 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1371,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1382 402 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1393 191 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1401 944 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1412 854 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1424 780 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1431 204 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1442 832 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1452 760 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1466 960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1475 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1481 307 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1492 680 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1502 410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 151614 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1521 750 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 153636 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1541,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1552 700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 156113 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1571 110 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 158708 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 15984 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 16043 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1613 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 16239 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1631 380 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 164580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1651 990 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 16652 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 16735 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1681 480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1691 450 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 170600 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1712 627 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 172683 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 173560 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1743 863 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 175831 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 176603 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1771 138 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1781 647 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1791 711 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 180995 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1811 829 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1824 109 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1834 856 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1842 279 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1857 696 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1873 948 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1891 539 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1911 384 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1931 123 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1951 072 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 197 – 39 Route de Mittelbronn854 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 199 – 37 Route de Mittelbronn1 422 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 202243 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 203209 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 206 – 23 Route de Mittelbronn693 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 207 – 25 Route de Mittelbronn459 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 209211 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2104 328 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2111 288 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 212212 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 213 – 29 Route de Mittelbronn3 498 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 214490 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 21552 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2161 308 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 217129 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 21867 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 220 – 7 Rue des Cerisiers618 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 222138 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2233 156 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 22483 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 225102 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 226 – 25B Route de Mittelbronn2 245 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 22723 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 228356 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 229106 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 23082 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 231239 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 232134 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 233 – 25A Route de Mittelbronn509 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2343 141 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 235931 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 236401 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 237 – 31 Route de Mittelbronn2 445 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2381 705 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 239 – 27 Route de Mittelbronn832 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2403 970 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)