Section 7 – Carling

208 parcelles

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Parcelles

Parcelle 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 167A Rue Principale127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 168 Rue de l’Hopital477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 162 Rue de l’Hopital788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 161 Rue Principale218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 159 Rue Principale252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 129 Rue Principale (+1)1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 127 Rue Principale806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 125 Rue Principale787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 123 Rue Principale758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 121 Rue Principale769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 117A Rue Principale846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 117 Rue Principale904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 148 Rue de l’Hopital1 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 142 Rue de l’Hopital1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 142 Rue de l’Hopital768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 142 Rue de l’Hopital647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 144 Rue de l’Hopital669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 146 Rue de l’Hopital1 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 148 Rue de l’Hopital2 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 150 Rue de l’Hopital1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 152 Rue de l’Hopital1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 115 Rue Principale1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 144A Rue de l’Hopital319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 119 Rue Principale697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 167 Rue Principale556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 139 Rue Principale1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 13 Rue Charles Jully616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 13 Rue Charles Jully906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 163 Rue Principale14 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 161 Rue Principale13 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 165A Rue Principale1 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 165 Rue Principale665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 161 Rue Principale540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 157 Rue Principale312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 147 Rue Principale1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 147 Rue Principale138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 145A Rue Principale797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 145A Rue Principale61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 145 Rue Principale853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 145 Rue Principale65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 143 Rue Principale113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 141 Rue Principale134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 24 Rue Charles Jully1 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 28 Rue Charles Jully555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 28 Rue Charles Jully297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 28 Rue Charles Jully302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 36 Rue Charles Jully413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 36 Rue Charles Jully511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 158 Rue de l’Hopital1 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 11 Rue Charles Jully645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 154 bis Rue de l’Hopital909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 154 Rue de l’Hopital717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 154 Rue de l’Hopital399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 154 bis Rue de l’Hopital499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 154 Rue de l’Hopital49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 154 bis Rue de l’Hopital17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 154 Rue de l’Hopital589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 154 bis Rue de l’Hopital687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 166 Rue de l’Hopital194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 155 Rue Principale661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 155 Rue Principale185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 149 Rue Principale (+2)186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 164 Rue de l’Hopital183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 164 Rue de l’Hopital33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 9 Rue Charles Jully4 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 32 Rue Charles Jully633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 16E Rue Charles Jully587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 16C Rue Charles Jully63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 16C Rue Charles Jully244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 16A Rue Charles Jully170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 16C Rue Charles Jully281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 16A Rue Charles Jully270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 16A Rue Charles Jully144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 16 Rue Charles Jully289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 16A Rue Charles Jully91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 16 Rue Charles Jully414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 143 Rue Principale795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 20 Rue Charles Jully569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 141 Rue Principale772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 22 Rue Charles Jully550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 163 Rue Principale1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 163 Rue Principale1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 149 Rue Principale (+2)492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 131 Rue Principale192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 137 Rue Principale547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 137 Rue Principale522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 28 Rue Charles Jully212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 131 Rue Principale1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 164 Rue de l’Hopital82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 164 Rue de l’Hopital29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 166A Rue de l’Hopital425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 164 Rue de l’Hopital13 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 164 Rue de l’Hopital227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)