Section 42 – Bazoncourt

50 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 61 Rue de Courten3 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 60 Rue de Courten3 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 4 Rue des Louvières1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 11 Rue des Louvières613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 9 Rue des Louvières647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 5 Rue des Louvières697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 14 Rue des Louvières548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 10 Rue des Louvières681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 8 Rue des Louvières629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 12 Rue des Louvières693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 2A Rue de la Corvee aux Noyers282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Rue des Louvières1 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6012,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 826 m²A (A)
Parcelle 632 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)