Section 9 – Bazoncourt

118 parcelles

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Parcelles

Parcelle 6 – 1C Chemin de la Petite Croix (+1)3 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 7 La Petite Croix (+1)435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 36 Rue de l’Ecole403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 35 Rue de l’Ecole389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 32 Rue de la Forêt91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 31 Rue de la Forêt89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 29 Rue de la Forêt253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 26 Rue de la Forêt554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 12 Rue du Puits175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 13 Rue du Puits334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 2 Rue de la Plante2 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 1A Rue de la Plante1 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 10 Rue du Puits853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 11 Rue du Puits426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1964 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 15 Rue du Puits599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 19 Rue du Puits546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 19 bis Rue du Puits726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 30 bis Rue de la Forêt383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 38 Rue de l’Ecole331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 38 bis Rue de l’Ecole368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 2 Chemin de la Petite Croix210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 1A Chemin de la Petite Croix289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 3 Rue de la Plante (+1)8 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)