Parcelles
- Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 33 640 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 47 570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 5200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 68 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 71 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 84 250 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 93 410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 107 060 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 111,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 135 400 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 144 130 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 151,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 169 360 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 172 390 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 181,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 194 510 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 201 110 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 211,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 225 900 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 235 830 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 243,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 252 760 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 261,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 279 220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 281,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 291 230 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 303 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 315 230 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 324 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 33340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 341,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 363 120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 371,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 383,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 395 900 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 402 400 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 41410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 4210 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 43340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 444 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 462,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 471 720 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 482,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 491,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 504 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 512,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 521 140 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 531 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 542 710 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 552 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 573,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 582,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 59700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 605,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 611 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 622,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 631 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 643,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 651,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 663 700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 672 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 681 190 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 694 820 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 705 790 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 711 750 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 724 840 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 733 960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 742 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 75480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 76800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 772 960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 782 860 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 792,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 803 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 815 220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 822,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 83180 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 852 780 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 868 950 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 873,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 889 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 905,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 911 950 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 921,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 937 700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 94320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 9520 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 9711,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 982 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 994 420 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1024 370 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1037 390 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1042 140 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1051 420 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1074 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1091,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1101,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1119 860 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 113800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1171,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1188,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1192,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1209 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1211,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1221 610 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1237 130 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 127680 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1285 120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1291 450 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 130800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1313 840 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1321,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1338 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1345 500 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1359 680 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 13620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1371,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1391 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 142 – 4 La Noe190 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 14466 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 145290 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 146 – 2 La Noe160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1471 558 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 148340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 149340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 150 – 1 La Ville de Bas2 080 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1523 679 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1535 591 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 154490 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1551 292 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1561 699 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 157159 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1582 322 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1591 484 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1606 391 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 161 – 3 La Noe96 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 162115 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1639 162 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1641,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1653 410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1661,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 167 – 2 La Ville de Bas2 068 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1682 312 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1691 945 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1703 165 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1711,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1727 048 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1731 252 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1759 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1766 140 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 177 – 2 La Ruaudaie377 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 178220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 17970 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 18060 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 18159 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 182120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 183310 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 184832 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 186 – 4 La Ruaudaie1 072 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 187580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 188580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 189180 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 190 – 6 La Ruaudaie533 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 191 – 8 La Ruaudaie440 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 192913 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1931 063 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 194 – 10 La Ruaudaie93 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 195 – 12 La Ruaudaie228 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 196912 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 197944 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 198 – 14 La Ruaudaie145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 199195 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 200320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 201 – 16 La Ruaudaie77 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 202782 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 203280 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 204140 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 20585 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 206160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 207300 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 208120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 209800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 21058 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 211620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2121 778 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 215150 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 216160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 217343 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 218668 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 219544 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 220400 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 221620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2221 104 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2231 184 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 224870 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 22681 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 227 – 9 La Ville de Bas768 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 228220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 229760 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 230460 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 231400 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 232380 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 233350 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 23429 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 235275 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2361 160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 237 – 7 La Ville de Bas313 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 238220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 240126 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 241 – 5 La Ville de Bas118 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 242144 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24476 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 245237 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 246 – 4 La Ville de Bas997 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 247188 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2481 684 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 255 – 6 Le Bois Robert8,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2565,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 257 – 5 La Noe590 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 25964 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 260 – 1 Le Bois Robert378 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 262119 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2652,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 266 – 5 Le Bois Robert2,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 267255 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 268 – 11 La Ville de Bas2 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2692,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2709 982 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2719 758 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 272617 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2735 984 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 27442 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 275976 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 27689 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2784 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 279123 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 280 – 10 La Ville de Bas308 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 281 – 6 La Ville de Bas182 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 282103 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2832 304 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2842 297 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2851,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 286151 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2872 181 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 28838 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)